Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "3920621999"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

392062199980autres6%
FRBTIFR-BTI-2024-076673920621999

Feuille de matière plastique, non auto-adhésive, non renforcée, non alvéolaire, ni stratifiée, ni munie d'un support, en polyéthylène téréphtalate, d’un format variable mais dont l’épaisseur n'excède pas 0,35 mm, destinée à l'impression ou la transformation pour la réalisation de cartes de différents formats. Elle peut être conditionnée sur bobines.

FRBTIFR-BTI-2024-076293920621999

Feuille non auto-adhésive, non renforcée, non alvéolaire, ni stratifiée, ni munie d'un support, en polyéthylène téréphtalate, d’un format variable mais dont l’épaisseur n'excède pas 0,35 mm, destinée à l'impression ou la transformation pour la réalisation de cartes de différents formats. L'article peut être conditionnée sur bobines.

FRBTIFR-BTI-2024-076643920621999

Feuille de matière plastique, non auto-adhésive, non renforcée, non alvéolaire, ni stratifiée, ni munie d'un support, en polyéthylène téréphtalate, d’un format variable mais dont l’épaisseur n'excède pas 0,35 mm, destinée à l'impression ou la transformation pour la réalisation de cartes de différents formats. Elle peut être conditionnée sur bobines.

FRBTIFR-BTI-2024-076633920621999

Feuille en matière plastique, non auto-adhésive, non renforcée, non alvéolaire, ni stratifiée, ni munie d'un support, en polyéthylène téréphtalate, d’un format variable mais dont l’épaisseur n'excède pas 0,35 mm, destinée à l'impression ou la transformation pour la réalisation de cartes de différents formats. La feuille peut être conditionnée sur bobines.

FRBTIFR-BTI-2023-072393920621999

Feuille de matière plastique, multicouches, non auto-adhésive, non alvéolaire et non associée à d'autres matières que le plastique, constituée d'un film en matière plastique (PET-polyéthylène téréphtalate) associée à une autre matière plastique la recouvrant entièrement sur ses deux faces et d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm. L'épaisseur de l'article est de 338 μm dont 308 μm de PET et 30 μm de résine. L’article est conditionné soit en feuille ou en rouleau. L’article est utilisé comme feuille de fond au dos des panneaux photovoltaïques, pour protéger la face arrière contre tous les facteurs de vieillissement dus à l’environnement, et pour permettre une « respiration » du module pour l’évacuation des substances nocives et éviter la corrosion des cellules solaires. Il protège le module contre les dommages de l’environnement (rayon UV, humidité, sécheresse, vent, poussière, sable) et assure que le module reste isolé électriquement afin de prévenir notamment tout contact direct afin d’éviter un choc électrique. Cette demande reprend uniquement l’article sans grille de renfort.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI