Recherche douanière

Jouets pour enfants se présentant sous la forme d’un œuf en matière plastique contenant : - une peluche rembourrée représentant un animal à collectionner, d’une hauteur de 25cm, - une planche de 9 petits autocollants, - des accessoires de déguisements tels que : - des ailes de papillon, - un diadème, - une baguette en matière plastique surmontée d’une étoile, - des perles en matière plastique et un élastique pour fabriquer un bracelet fantaisie, - un petit œuf en matière plastique contenant une figurine en plastique, - un dépliant présentant la collection complète, imprimé sur papier, sans mention de prix ni de référence commerciale. Ce RTC ne reprend que le dépliant en papier, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

Jouets pour enfants se présentant sous la forme de 2 œufs en matière plastique contenant chacun : - une peluche rembourrée représentant un animal ou une créature non humaine, à collectionner, d'une hauteur de 20cm, - un sachet de slime, - une planche de 9 petits autocollants plats en papier, imprimés par impression offset couleur, - un petit gâteau en plastique parfumé, - un dépliant présentant la collection complète, imprimé en offset couleur sur du papier 135g/m², sans reliure, se présentant sous la forme de feuillet plié, sans mention de prix ou de référence de commande. Ce RTC ne reprend que le dépliant, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

Ensemble de marchandises conditionnées pour la vente au détail se présentant sous la forme d’un coffret dédié à la dégustation de fromage et de vin comprenant : - un ouvrage pour la table ou la cuisine en bois tropical (hévéa brasiliensis), autre que visé à la note complémentaire 2 du chapitre 44, se présentant sous la forme d'un plateau de forme rectangulaire, doté d’évidements. Ces évidements sont destinés au rangement des ustensiles ; - un ouvrage pour le service de la table ou pour la cuisine en verre trempé, cueilli mécaniquement, se présentant sous la forme d’une planche à découper, également destinée à servir de couvercle au coffret. Cette planche n'est pas en vitro-cérame, ni en cristal au plomb. Le coefficient de dilatation linéaire n’excède pas 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C ; - un article pour le service de la table ou de la cuisine en matière plastique majoritaire de type stop-goutte en forme d’anneau. Ce stop-goutte est doté d’un cerclage en métal (acier inoxydable), et est conçu pour serrer le goulot de la bouteille dans le but de stopper la chute des gouttes de vin ; - un couteau à fromage équipé d’un manche en bois tropical (hévéa brasiliensis) et d’une lame en métal (acier inoxydable) ; - une fourchette à fromage équipée d’un manche en bois tropical (hévéa brasiliensis) et d’une partie travaillante en métal (acier inoxydable) ; - un bouchon constitué en métal majoritaire (alliage d’aluminium) et de parties en matière plastique (silicone) ; - et un limonadier en métal (acier inoxydable), équipé d’outils intégrés constitués en métal (acier inoxydable) tels qu’un tire-bouchon, un levier, et une lame de couteau. Les dimensions du coffret sont les suivantes : 35 x 14,3 cm. Ce RTC ne reprend que le plateau en hévéa, les autres éléments faisant l’objet de classements séparés.

Assortiment de marchandises, pour la table ou la cuisine, conditionnées ensemble pour la vente au détail, composé : - d'un plateau en bois tropical d'hévéa, de forme ronde, de type planche à découper avec aménagements conçus pour ranger les accessoires ; - d’un ensemble de quatre ustensiles avec manche en bois, un couteau à beurre et pâte molle, un couteau à pâte cuite, une pelle-lame à parmesan et une fourchette à fromage.

Imprimé publicitaire se présentant sous la forme d’un lot de 10 fanions composés d’une tige en bois comportant une extrémité pointue et d’un drapeau de forme rectangulaire et de couleur blanche, confectionné en matière textile de tissu de fibres synthétique (polyester), selon l’opérateur, sur lequel figure une impression. Dimensions de la tige : 35 cm x 0,4 cm. Dimensions du drapeau : 12,5 cm x 10 cm.