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Recherche douanière

1 résultats pour "4011500000"

Codes nomenclature

401150000080des types utilisés pour bicyclettes6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2021-015084011500000

Pneumatiques neufs en caoutchouc, de type utilisés pour bicyclettes dites « tout terrain », de diamètre 20 pouces.

FR-RTC-2014-0056174011500000

SET COMPORTANT UN PNEU DU TYPE UTILISES POUR LES BICYCLETTES, UNE CHAMBRE A AIR ET UN BOUCHON.

FR-RTC-2013-1655044011500000

PNEUMATIQUE NEUF, EN CAOUTCHOUC, POUR VTT, D'UNE LARGEUR DE 1.95/2.10.

FRBTIFR-BTI-2025-051844011700000

Pneumatique neuf en caoutchouc, doté d'un profil de type routier ou ligné, composé d'une carcasse armée de câbles métalliques recouverte d'une bande de gommes en caoutchouc, destiné à être monté sur des véhicules et engins agricoles. Diamètre : 919mm Largeur : 386mm

FRBTIFR-BTI-2025-051854011700000

Pneu neuf en caoutchouc, doté d'un profil de type routier, composé d’une carcasse armée de câbles métalliques recouverte d’une bande de gommes en caoutchouc, destiné à être monté sur des véhicules ou des engins agricoles. Diamètre : 931mm Largeur : 438mm

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI