Pneumatiques neufs en caoutchouc, de type utilisés pour bicyclettes dites « tout terrain », de diamètre 20 pouces.
Justification du classement
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Note 1) du chapitre 40 : définition du caoutchouc.
NESH et NENC relatives à la position 4011.
Mots-clés
BICYCLESMOUNTAIN BIKESNEWOF RUBBERPNEUMATIC
BTI FRBTIFR-BTI-2021-01508 - 4011500000 - The Trade Hub