Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "4011990000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-RTC-2013-1612444011990000

PNEU NEUF, EN CAOUTCHOUC, PRESENTANT DES SCULPTURES TRES PEU PROFONDES (7,5 MM). IL EST DESTINE A DES VEHICULES DE TYPE MOBIL-HOMES.

FR-PRO-2010-0007134011990000

PNEUMATIQUE NEUF, EN CAOUTCHOUC, SANS CRAMPONS. CE PNEU EST DESTINÉ A ÊTRE UTILISÉ SUR UNE BROUETTE.

FRBTIFR-BTI-2025-090694911990000

Plaques en matière en plastique (PVC), de différentes formes (rectangulaire, ronde ou triangulaire), comportant des inscriptions et des images imprimées en couleur et dotées de petits trous afin de les accrocher. Il s'agit de plaques de signalisation, de repérage pour les installations et canalisations du réseau gaz, etc.

FRBTIFR-BTI-2025-084534911990000

Ouvrage imprimé, composé de papier (55 %), de matière plastique (40 % polychlorure de vinyle - PVC) et de colle (5%), se présentant sous la forme d’un disque autocollant pour véhicules automobiles. Cet autocollant est doté de dessins et d’inscriptions, imprimés sur sa face visible, signalant la présence d'un enfant à bord du véhicule. L’article est conditionné à l’importation dans une enveloppe en carton. Poids : 2 gr. Diamètre : 15 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-034614911990000

Ouvrage divers de type brassard élastique de signalisation sérigraphié, confectionné en étoffe de bonneterie de fibres synthétiques. Ce produit est destiné à être enfilé par dessus une manche de vêtement, et peut être différemment sérigraphié. Présenté sous diverses couleurs ce brassard dispose d'une patte d'attache de type velcro. Il est conditionné dans un sachet en matière plastique muni d'un code barre. Dimensions : longueur 60 cm – largeur 8 cm.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI