Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "4016"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2026-001124016999790

Ouvrage composite, de type jouet de dentition pour chien, fabriqué à partir d'un tube en caoutchouc synthétique (styrène-butadiène-styrène) vulcanisé, non alvéolaire et non durci, hérissé de picots, et de deux parties en étoffe de bonneterie velours de polyester situées au extrémités. Le jouet est à l'effigie d'un personnage de fiction non-humain. Dimensions : 25x5x10 cm Poids : 0.21kg

FRBTIFR-BTI-2025-0767340169991

Ouvrage constitué de caoutchouc vulcanisé non durci et non alvéolaire adhéré sur du métal disposant de trous de fixation, de type articulation élastique destinée à limiter les jeux, les frottements et l'usure des pièces en mouvement. Cette pièce assure notamment la fonction de suspension primaire au sein de la boîte d’essieu (articulation élastique de la bielle) des machines ferroviaires. Dimensions : Longueur : 225 mm Diamètre : 90 mm Poids : 3.9 kg

FRBTIFR-BTI-2025-0767140169991

Suspension pneumatique secondaire, composée de pièces en caoutchouc vulcanisé non durci, et de pièces métalliques, dont la fonction est d'assurer la liaison entre l’essieu et le chariot (bogie) d'un véhicule ferroviaire. Elle se distingue par la combinaison d'un ressort pneumatique et d'un ressort auxiliaire en caoutchouc-métal intégré.

FRBTIFR-BTI-2025-0767240169991

Suspension pneumatique primaire, se composant d'une pièce métallique extérieure à la base du produit, d'un axe métallique central et de 3 intercalaires métalliques entièrement enrobés de caoutchouc vulcanisé, non durci et non alvéolaire. Cette suspension primaire se loge sur le bâti du bogie, pour lui assurer une plus grande stabilité à grande vitesse.

FRBTIFR-BTI-2026-009654016999790

Ouvrage composite, de type jouet de dentition pour chien, constitué d'un tube de caoutchouc synthétique (styrène-éthylène-butylène), vulcanisé, non durci, autre qu'alvéolaire, muni de picots et de deux parties en tissu situées aux extrémités, représentant la tête et les pieds d'un personnage de fiction non-humain.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI