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1 résultats pour "4303109000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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430310900080autres6%
FR-RTC-2016-0078764303109000

Parka pour femme en tissu de coton, comportant une doublure amovible en pelleterie naturelle (lapin) avec tour de capuche (coyote) , un col montant, une capuche, une ouverture complète sur le devant munie d'une fermeture à glissière et de boutons, des manches longues et des poches.

FR-RTC-2016-0075564303109000

PARKA POUR FEMME, DE MATIÈRE TEXTILE, COMPORTANT UNE DOUBLURE AMOVIBLE AVEC TOUR DE CAPUCHE EN PELLETERIE NATURELLE, UN COL MONTANT, UNE CAPUCHE, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT MUNIE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET DE BOUTONS, DES MANCHES LONGUES ET DES POCHES.

FR-RTC-2015-0003334303109000

ÉCHARPE, CONFECTIONNÉE EN TISSU DE CACHEMIRE AVEC DE LA FOURRURE. LONGUEUR : 180 CM.

FR-RTC-2015-0003344303109000

ÉCHARPE, CONFECTIONNÉE EN TISSU DE CACHEMIRE AVEC DE LA FOURRURE.

FR-RTC-2015-0003364303109000

ACCESSOIRE DU VÊTEMENT MODULABLE, COMPOSE D UNE PARTIE EN TISSU DE CACHEMIRE ET D UNE LARGE BORDURE EN FOURRURE.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI