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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2023-016334304000000

Lot d'accessoires du vêtement composé de deux ceintures : - une ceinture de couleur noire imitation peau de crocodile, dotée d'une boucle en métal. La ceinture est composée d’un support en nontissé de polyester enduit sur les deux faces de matière plastique (polyuréthane), visible à l'oeil nu. - une ceinture imitation peau de léopard, dotée d'une boucle en métal. La ceinture est composée d’un support en nontissé de polyester enduit sur l'une des deux faces de matière plastique (polyuréthane), visible à l’œil nu, et recouvert sur l’autre face extérieure d’une bande de matière textile (polyester) imitation peau de léopard. Les deux ceintures sont conditionnés ensemble avec un support en plastique muni d'un crochet. Tailles des ceintures : 90 cm.

FRBTIFR-BTI-2023-016344304000000

Accessoire du vêtement, de type ceinture imitation peau de léopard, dotée d'une boucle en métal. La ceinture est composée d’un support en nontissé de polyester enduit sur l'une des deux faces de matière plastique (polyuréthane), visible à l’œil nu, et recouvert sur l'autre face extérieure d’une bande de matière textile (polyester) imitation peau de léopard. Taille : 90 cm.

FRBTIFR-BTI-2021-062804304000000

Couverture pour bébés confectionnée en matière textile de fibres synthétiques de couleur rose (100% polyester), comportant un motif brodé, et présentant une doublure complète imitation fourrure de couleur blanche avec poils de polyester maintenus par couture sur la bonneterie. L'article est conditionné pour la vente au détail dans un sac en matière plastique. Dimensions: 100 x 70 cm.

FRBTIFR-BTI-2018-036384304000000

COUVERTURE POUR BÉBÉS CONFECTIONNÉE EN MATIÈRE TEXTILE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DE COULEUR ROSE (100% POLYESTER ), PRÉSENTANT UNE DOUBLURE COMPLÈTE IMITATION FOURRURE DE COULEUR BLANCHE AVEC POILS DE POLYESTER MAINTENUS PAR COUTURE SUR LA BONNETERIE. L'ARTICLE EST CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL DANS UN SAC EN MATIÈRE PLASTIQUE. DIMENSIONS: 100 x 75 CM.

FRBTIFR-RTC-2017-00617843040000

BLOUSON POUR BÉBÉS ET ENFANTS AVEC CAPUCHON, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DE COULEUR ROSE (100% POLYESTER ), S'OUVRANT SUR LE DEVANT À L’AIDE D’UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET AVEC DES MANCHES LONGUES. LE VÊTEMENT PRÉSENTE UNE DOUBLURE INTÉRIEURE COMPLÈTE IMITATION FOURRURE DE COULEUR BLANCHE ( 100 % POLYESTER ), AVEC POILS DE POLYESTER MAINTENUS PAR COUTURE SUR LA BONNETERIE. LE BLOUSON POSSÈDE DES BOUTONS-PRESSION AU NIVEAU DE L’OUVERTURE ET DEUX POCHES SUR LE DEVANT.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI