Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "44012100"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-0365444011200

Articles en bois sous forme de bûches d'essence de palo santo (Bursera graveolens), destinés à la combustion. Les articles se présentent sous la forme de bâtons d'environ 10 cm de long et d'un poids unitaire d'environ 7.5g. Le bois est récolté au sol puis coupé manuellement à la machette. L'ouvrage sert à parfumer l'espace grâce à sa combustion.

FRBTIFR-BTI-2022-076724402100090

Charbon de bois (bambou), non activé, se présentant sous la forme d’une poudre noire inodore, non exporté de Somalie, et destiné à la fabrication de produits cosmétiques.

FR-RTC-2016-0048414401220000

BOIS DE MISCANTHUS, SOUS LA FORME DE PLAQUETTES.

FR-RTC-2015-0026784401100000

BUCHETTE DE BOIS, BRUTE DE SCIAGE, D’ESSENCES DIVERSES (HÊTRE, ROBINIER, ÉRABLE), BOIS DE FEUILLUS TEMPÉRÉ, AYANT SUBI UN TRAITEMENT THERMIQUE. BOIS DE CHAUFFAGE SOUS FORME DE BUCHETTES.

FR-RTC-2015-00130444012200

PLAQUETTES DE BOIS DE PEUPLIER, BRUTES DE SCIAGE, IMPREGNEES DE CHLORURE DE SODIUM ET DE CHLORURE DE MAGNESIUM.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI