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1 résultats pour "4401490000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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440149000080autres6%
FRBTIFR-BTI-2025-08144-024014900000

Assortiment conditionné dans une boite, composé d'une gourde isotherme et d'une bouillotte (en caoutchouc vulcanisé non durci et textile peluche). La gourde isotherme est composée d'acier inoxydable, de silicone et de matière plastique. La bouillotte est en caoutchouc vulcanisé non durci et est présentée avec sa housse en matière textile de type peluche. Dimensions de la bouteille : 7 x 7 x 25 cm, 500 mL. Dimensions de la bouillotte : 15 x 25 cm, 1 000 mL. Ce RTC ne reprend que la bouillotte, la bouteille fera l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-054864014900000

Bouillotte en caoutchouc vulcanisé non durci, d’une contenance de 500 ml. La bouillotte est accompagnée d'une housse 100 % acrylique, spécialement adapté à sa forme. L’article est destiné à un usage domestique. Il a pour fonction de propager une chaleur diffuse. Dimensions : 200 x 120 mm. Poids : 150 gr.

FRBTIFR-BTI-2025-086814014900000

Article d'hygiène ou de pharmacie de type bouillotte en caoutchouc vulcanisé non durci, de forme rectangulaire aux coins arrondis, dotée d’un bouchon à visser. Dimensions : 36,5 cm x 20 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-014824414900000

Article majoritairement en bois non tropical (MDF de pin), se présentant sous la forme d’un cadre pour photographies. Au dos, pour assurer la stabilité, le cadre est doté de pieds. Sur le devant, il comporte une vitre en verre, et sur le contour du cadre, des cordes en papier sont enroulées pour le décorer. L’article est conditionné à l’importation dans une boîte en carton. Dimensions : 29 x 24,5 x 16 cm. Poids : 823 gr.

FRBTIFR-BTI-2025-014574014900000

Article d'hygiène ou de pharmacie en caoutchouc vulcanisé non durci se présentant sous la forme d’une bouillotte de forme rectangulaire et arrondie aux extrémités. Cette bouillotte est dotée d’une enveloppe confectionnée en matière textile de fibres synthétique (polyester), et d’un bouchon vissable. L’article est destinée à chauffer une partie du corps, et est conditionné sur une carte pour la vente en détail.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI