Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "4404100000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

440410000080de conifères6%
FR-RTC-2015-0026784401100000

BUCHETTE DE BOIS, BRUTE DE SCIAGE, D’ESSENCES DIVERSES (HÊTRE, ROBINIER, ÉRABLE), BOIS DE FEUILLUS TEMPÉRÉ, AYANT SUBI UN TRAITEMENT THERMIQUE. BOIS DE CHAUFFAGE SOUS FORME DE BUCHETTES.

FR-PRO-2009-0005894404200000

PIEUX DE PALMIER (CARANDAY) NON TRAITES MAIS FUMIGES D'UN DIAMETRE DE 9 A 15 CM ET D'UNE LONGUEUR DE 5 M. L'UNE DES EXTREMITES DE CES PIEUX EST APPOINTEE. CES PIEUX SONT UTILISES POUR FAIRE DES BOUCHOTS POUR LES ELEVAGES DE MOULES.

BEBTIDT.50.022.2664203100000

Veste protectrice pour soudeur, en cuir naturel, avec fermeture par boutons pression et poche intérieure côté cœur.

BEBTIDT.50.022.2674203100000

Tablier de protection pour soudeur en croûte naturelle de bovin avec attache au cou par lanière et ceinture réglable et boucle dans le dos.

FRBTIFR-BTI-2025-05196-054904000000

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail dans un coffret de collection en rapport avec le jeu vidéo « Obsidian (nom de code) », comprenant : – une figurine décorative, non articulée, d’une hauteur de 30 cm, en matières plastiques (ABS et PVC), représentant le personnage principal du jeu, dans une pose victorieuse, sur un bateau pirate, avec son drapeau, – un carnet regroupant des illustrations et du texte, dit "notebook", de 124 pages 140g, de dimension 180x130mm, relié par collage et couture, avec une couverture souple et imprimée à l’aspect cuir, fermée par une lanière ornée, – une carte géographique, imprimée, de forme carrée, ayant pour dimensions 50 × 50 cm, en matière textile tissée de fibres naturelles (coton), pliée et roulée, – un bijou de fantaisie sous la forme d’une broche en métal commun (zinc), de dimension 7x8 cm, avec 3 trous au dos pour y passer une attache et pour la porter à la ceinture, pouvant servir également d’objet d’ornementation, - une partition de musique en papier sous format roulé, de format A4. Le coffret, servant à conditionner tous les autres éléments de l’assortiment, se présente sous la forme d‘une une boite rectangulaire en carton ondulé et contrecollé avec un papier effet argenté et imprimé en quadrichromie. Le coffret comporte également un blister servant de protection à la figurine. Le présent RTC ne reprend que la partition, les autres éléments font l’objet de classement séparé.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI