Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail dans un coffret de collection en rapport avec le jeu vidéo « Obsidian (nom de code) », comprenant : – une figurine décorative, non articulée, d’une hauteur de 30 cm, en matières plastiques (ABS et PVC), représentant le personnage principal du jeu, dans une pose victorieuse, sur un bateau pirate, avec son drapeau, – un carnet regroupant des illustrations et du texte, dit "notebook", de 124 pages 140g, de dimension 180x130mm, relié par collage et couture, avec une couverture souple et imprimée à l’aspect cuir, fermée par une lanière ornée, – une carte géographique, imprimée, de forme carrée, ayant pour dimensions 50 × 50 cm, en matière textile tissée de fibres naturelles (coton), pliée et roulée, – un bijou de fantaisie sous la forme d’une broche en métal commun (zinc), de dimension 7x8 cm, avec 3 trous au dos pour y passer une attache et pour la porter à la ceinture, pouvant servir également d’objet d’ornementation, - une partition de musique en papier sous format roulé, de format A4. Le coffret, servant à conditionner tous les autres éléments de l’assortiment, se présente sous la forme d‘une une boite rectangulaire en carton ondulé et contrecollé avec un papier effet argenté et imprimé en quadrichromie. Le coffret comporte également un blister servant de protection à la figurine. Le présent RTC ne reprend que la partition, les autres éléments font l’objet de classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 a) : les emballages et contenants durables des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci. Note 2 du Chapitre 49 : au sens du chapitre 49, le terme « imprimé » signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. NESH du Chapitre 49, Considérations Générales, qui indique que le présent Chapitre couvre tous les articles dont la raison d’être est déterminée par le fait qu’ils sont revêtus d’impressions ou d’illustrations. NESH de la position tarifaire du 4904 : les partitions sont nommément reprises dans cette position. La présente position comprend la musique, manuscrite ou imprimée, de toute espèce, qu'elle soit illustrée ou non, et sans qu'il soit tenu compte du système de notation employé : clés, symboles, notations chiffrées, caractères Braille, etc. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.