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1 résultats pour "4410900000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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441090000080autres6%
FRBTIFR-BTI-2025-073184419900000

Assortiment de marchandises, pour la table ou la cuisine, conditionnées ensemble pour la vente au détail, composé : - d'un plateau en bois d'acacia, de forme rectangulaire, de type planche à découper avec aménagements conçus pour ranger les accessoires ; - d'un couteau à fromage à manche riveté ; - de trois étiquettes imitation ardoise et acacia pour piquer et identifier les fromages. Ce set de quatre pièces est utilisé pour le service à fromage.

FRBTIFR-BTI-2025-068144419900000

Article en bois pour la table ou la cuisine, en érable vernis, de type plateau de service rectangulaire, à compartiments pouvant être fixes, doté d’un petit fil en métal peint sur certains bords, dont le fond est constitué de bois MDF. Cet article permet d’y déposer des mets ou des couverts. De dimensions différentes, celui-ci est vendu et emballé à l’unité.

FRBTIFR-BTI-2025-068214419900000

Article en bois non tropical pour la table ou la cuisine, se présentant sous la forme d’une planche en frêne, travaillée sur le dessus et le dessous, de type plateau de présentation pour les aliments. Dimensions : 40 x 25 x 3,5 cm. Poids : environ 2,2 kg.

FRBTIFR-BTI-2025-068224419900000

Support de forme rectangulaire, en bambou, de type plateau pour la table et la cuisine. L’article comprend deux poignées latérales pour le transport. Le plateau est destiné essentiellement pour le service de repas en chambre d’hôtel. Dimensions : 60 x 40 x 7 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-134419900000

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement de la cuillère en Hêtre, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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