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1 résultats pour "4411929000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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441192900080autres6%
FR-PRO-2011-0078684411929000

PANNEAUX DE FIBRES COMPRESSEES, DE DIMENSIONS: 26 CM X 20 CM X 0.8 CM, CONSTITUES DE PARTICULES DE MATIERE CELLULOSIQUE 70% ET DE RESINE 30%, D'UNE DENSITE SUPERIEURE A 0.8 GR/CM3.

FR-PRO-2012-0004284411929000

LAME DE PARQUET, LANGUETEE ET RAINUREE, EN PANNEAU DE FIBRES DE BOIS COMPRESSEES, D'UNE MASSE VOLUMINIQUE EXCEDENT 0.8 GR/CM2, ET RECOUVERTE DE MATIERE PLASTIQUE COTE PAREMENT.

FRBTIFR-BTI-2026-00976-064419209000

Ensemble de marchandises conditionnées pour la vente au détail se présentant sous la forme d’un coffret dédié à la dégustation de fromage et de vin comprenant : - un ouvrage pour la table ou la cuisine en bois tropical (hévéa brasiliensis), autre que visé à la note complémentaire 2 du chapitre 44, se présentant sous la forme d'un plateau de forme rectangulaire, doté d’évidements. Ces évidements sont destinés au rangement des ustensiles ; - un ouvrage pour le service de la table ou pour la cuisine en verre trempé, cueilli mécaniquement, se présentant sous la forme d’une planche à découper, également destinée à servir de couvercle au coffret. Cette planche n'est pas en vitro-cérame, ni en cristal au plomb. Le coefficient de dilatation linéaire n’excède pas 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C ; - un article pour le service de la table ou de la cuisine en matière plastique majoritaire de type stop-goutte en forme d’anneau. Ce stop-goutte est doté d’un cerclage en métal (acier inoxydable), et est conçu pour serrer le goulot de la bouteille dans le but de stopper la chute des gouttes de vin ; - un couteau à fromage équipé d’un manche en bois tropical (hévéa brasiliensis) et d’une lame en métal (acier inoxydable) ; - une fourchette à fromage équipée d’un manche en bois tropical (hévéa brasiliensis) et d’une partie travaillante en métal (acier inoxydable) ; - un bouchon constitué en métal majoritaire (alliage d’aluminium) et de parties en matière plastique (silicone) ; - et un limonadier en métal (acier inoxydable), équipé d’outils intégrés constitués en métal (acier inoxydable) tels qu’un tire-bouchon, un levier, et une lame de couteau. Les dimensions du coffret sont les suivantes : 35 x 14,3 cm. Ce RTC ne reprend que le plateau en hévéa, les autres éléments faisant l’objet de classements séparés.

FRBTIFR-BTI-2025-073174419209000

Assortiment de marchandises, pour la table ou la cuisine, conditionnées ensemble pour la vente au détail, composé : - d'un plateau en bois tropical d'hévéa, de forme ronde, de type planche à découper avec aménagements conçus pour ranger les accessoires ; - d’un ensemble de quatre ustensiles avec manche en bois, un couteau à beurre et pâte molle, un couteau à pâte cuite, une pelle-lame à parmesan et une fourchette à fromage.

FRBTIFR-BTI-2025-073184419900000

Assortiment de marchandises, pour la table ou la cuisine, conditionnées ensemble pour la vente au détail, composé : - d'un plateau en bois d'acacia, de forme rectangulaire, de type planche à découper avec aménagements conçus pour ranger les accessoires ; - d'un couteau à fromage à manche riveté ; - de trois étiquettes imitation ardoise et acacia pour piquer et identifier les fromages. Ce set de quatre pièces est utilisé pour le service à fromage.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI