Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "4412320000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-E4-2006-0052914412320000

PLATEAUX DE FORME RECTANGULAIRE (70*70 CM, 70*133 CM ET 70*260 CM) EN BOIS CONTREPLAQUÉ, DONT LES DIFFÉRENTES COUCHES D'UNE ÉPAISSEUR INFÉRIEURE À 6 MM SONT EN BOULEAU.

FR-PRO-2011-0041914412321000

MORCEAU DE PLANCHE, CONTREPLAQUE 9 PLIS, PRESENTANT CHACUN UNE EPAISSEUR INFERIEURE A 6 MM, RECOUVERT DE PEINTURE SUR LES DEUX FACES.

FRBTIFR-BTI-2023-0790344130000

Bois densifié, se présentant sous forme de planches, constituées de plusieurs plis de placages, en bois de bouleau ou de peuplier, liées entre elles par une résine thermoplastique (résine acrylique). Le produit est densifié par imprégnation. Le produit fini ainsi formé présente des propriétés mécaniques et physiques spécifiques. L’article est destiné à être utilisé pour la fabrication de poutres, tasseaux ou entretoises par exemple. L'article se décline en plusieurs dimensions.

FRBTIFR-BTI-2024-01028-044419120000

Assortiment conditionné pour la vente au détail, se présentant dans un coffret en carton imprimé, dotée d’une cloche en matière plastique, composé : - 2 bols à soupe en céramique porcelaine - 2 couvercles en bambou - 2 paires de baguettes en bambou - 1 carnet de note de 48 pages agrémenté de conseils lifestyle et bien être. Ce RTC ne reprend que les 4 baguettes en bambou, les autres articles du coffret faisant l’objet de classements séparés.

FRBTIFR-BTI-2024-01124-044419120000

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans une boite en carton, dotée d’une cloche en matière plastique, comprenant : – un carnet de notes de 48 pages agrémenté de conseils "lifestyle et bien être" ; – une paire de baguettes en bois (bambou) ; – un couvercle en céramique (porcelaine) ; – un bol à soupe en céramique (porcelaine) ; Ce RTC ne reprend que les baguettes en bambou, les autres articles du coffret faisant l’objet de classements séparés.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI