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1 résultats pour "4414900000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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441490000080autres6%
FRBTIFR-BTI-2025-014824414900000

Article majoritairement en bois non tropical (MDF de pin), se présentant sous la forme d’un cadre pour photographies. Au dos, pour assurer la stabilité, le cadre est doté de pieds. Sur le devant, il comporte une vitre en verre, et sur le contour du cadre, des cordes en papier sont enroulées pour le décorer. L’article est conditionné à l’importation dans une boîte en carton. Dimensions : 29 x 24,5 x 16 cm. Poids : 823 gr.

FRBTIFR-BTI-2025-08144-024014900000

Assortiment conditionné dans une boite, composé d'une gourde isotherme et d'une bouillotte (en caoutchouc vulcanisé non durci et textile peluche). La gourde isotherme est composée d'acier inoxydable, de silicone et de matière plastique. La bouillotte est en caoutchouc vulcanisé non durci et est présentée avec sa housse en matière textile de type peluche. Dimensions de la bouteille : 7 x 7 x 25 cm, 500 mL. Dimensions de la bouillotte : 15 x 25 cm, 1 000 mL. Ce RTC ne reprend que la bouillotte, la bouteille fera l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-073184419900000

Assortiment de marchandises, pour la table ou la cuisine, conditionnées ensemble pour la vente au détail, composé : - d'un plateau en bois d'acacia, de forme rectangulaire, de type planche à découper avec aménagements conçus pour ranger les accessoires ; - d'un couteau à fromage à manche riveté ; - de trois étiquettes imitation ardoise et acacia pour piquer et identifier les fromages. Ce set de quatre pièces est utilisé pour le service à fromage.

FRBTIFR-BTI-2025-068144419900000

Article en bois pour la table ou la cuisine, en érable vernis, de type plateau de service rectangulaire, à compartiments pouvant être fixes, doté d’un petit fil en métal peint sur certains bords, dont le fond est constitué de bois MDF. Cet article permet d’y déposer des mets ou des couverts. De dimensions différentes, celui-ci est vendu et emballé à l’unité.

FRBTIFR-BTI-2025-068214419900000

Article en bois non tropical pour la table ou la cuisine, se présentant sous la forme d’une planche en frêne, travaillée sur le dessus et le dessous, de type plateau de présentation pour les aliments. Dimensions : 40 x 25 x 3,5 cm. Poids : environ 2,2 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI