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Codes nomenclature

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441520200080Palettes simples; rehausses de palettes6%
FRFR-RTC-2013-1595304415209000

PALETTE EN BOIS REHAUSSEE D'UN CARTON AVEC COUVERCLE.

FRBTIFR-BTI-2026-00976-064419209000

Ensemble de marchandises conditionnées pour la vente au détail se présentant sous la forme d’un coffret dédié à la dégustation de fromage et de vin comprenant : - un ouvrage pour la table ou la cuisine en bois tropical (hévéa brasiliensis), autre que visé à la note complémentaire 2 du chapitre 44, se présentant sous la forme d'un plateau de forme rectangulaire, doté d’évidements. Ces évidements sont destinés au rangement des ustensiles ; - un ouvrage pour le service de la table ou pour la cuisine en verre trempé, cueilli mécaniquement, se présentant sous la forme d’une planche à découper, également destinée à servir de couvercle au coffret. Cette planche n'est pas en vitro-cérame, ni en cristal au plomb. Le coefficient de dilatation linéaire n’excède pas 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C ; - un article pour le service de la table ou de la cuisine en matière plastique majoritaire de type stop-goutte en forme d’anneau. Ce stop-goutte est doté d’un cerclage en métal (acier inoxydable), et est conçu pour serrer le goulot de la bouteille dans le but de stopper la chute des gouttes de vin ; - un couteau à fromage équipé d’un manche en bois tropical (hévéa brasiliensis) et d’une lame en métal (acier inoxydable) ; - une fourchette à fromage équipée d’un manche en bois tropical (hévéa brasiliensis) et d’une partie travaillante en métal (acier inoxydable) ; - un bouchon constitué en métal majoritaire (alliage d’aluminium) et de parties en matière plastique (silicone) ; - et un limonadier en métal (acier inoxydable), équipé d’outils intégrés constitués en métal (acier inoxydable) tels qu’un tire-bouchon, un levier, et une lame de couteau. Les dimensions du coffret sont les suivantes : 35 x 14,3 cm. Ce RTC ne reprend que le plateau en hévéa, les autres éléments faisant l’objet de classements séparés.

FRBTIFR-BTI-2025-073174419209000

Assortiment de marchandises, pour la table ou la cuisine, conditionnées ensemble pour la vente au détail, composé : - d'un plateau en bois tropical d'hévéa, de forme ronde, de type planche à découper avec aménagements conçus pour ranger les accessoires ; - d’un ensemble de quatre ustensiles avec manche en bois, un couteau à beurre et pâte molle, un couteau à pâte cuite, une pelle-lame à parmesan et une fourchette à fromage.

FRBTIFR-BTI-2023-01462-054415101000

Assortiment de produits pour le bain, la douche, le soin du corps, conditionnés ensemble pour la vente au détail au sein d’une corbeille de bain en bois comprenant : - un gel douche en flacon de 300 ml, - une lotion corporelle en flacon de 300 ml, - un exfoliant corporel en boite de 110 ml, - 200 g de sels de bain, - un savon de toilette dur en pain, - une mini serviette en sisal. Ce RTC ne reprend que la corbeille en bois, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2023-01457-044415101000

Assortiment de produits pour le bain et le soin du corps, se présentant sous la forme d’un coffret de bain comprenant : - 240 mL de gel douche, constituant une préparation organique tensioactive, se présentant sous forme liquide, destinée au nettoyage de la peau, conditionnée en bouteille, - 240 mL de lotion corporelle, conditionnée en bouteille, - 60 mL d’exfoliant corporel, conditionné en pot, - 100g de sels de bain, conditionné dans un emballage cartonné, - 1 mini serviette en sisal, - 1 fleur de massage en ramie. Ces produits sont conditionnés ensemble pour la vente au détail sur un plateau en bois. Ce RTC ne reprend que le plateau en bois, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI