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1 résultats pour "4706930000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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470693000080obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique6%
FR-RTC-2014-0006024706930000

PATE CHIMICO-MECANIQUE DE FIBRES CELLULOSIQUES, HUMIDE, DE COULEUR BLANCHE.

FR-PRO-2012-0032924706920000

LITIERE POUR ANIMAUX, COMPOSEE DE FIBRES CHIMIQUES BLANCHIES, OBTENUES A PARTIR D'AUTRES MATIERES CELLULOSIQUES, CONDITIONNEE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN EMBALLAGE EN MATIERE PLASTIQUE.

FRBTIFR-BTI-2025-081104006900000

Ouvrage divers en caoutchouc synthétique non alvéolaire, non vulcanisé et non durci, à usage domestique, de type organisateur de câbles, se présentant sous la forme d'une baguette avec une face adhésive et une face à 5 fentes pour y insérer les câbles. Le produit est conditionné par lot de 4. Poids : 20g Dimensions 2.6x6.7x1.1 cm

FRBTIFR-BTI-2025-079904006900000

Articles en caoutchouc synthétique (TPR), du type attaches pour cheveux, se présentant sous la forme d’anneaux multicolores, de formes rondes conditionnés pour la vente au détail par 250 unités dans un emballage cartonné.

FRBTIFR-BTI-2025-042134006900000

Protection auditive, de type bouchons d’oreilles, en caoutchouc synthétique (TPE), non alvéolaire et non vulcanisé, reliés par une cordelette. Ces bouchons anti-bruit réutilisables sont accompagnés d'un petit boitier de rangement en matière plastique pouvant s'accrocher à une ceinture. L’article est conditionné dans un sachet en matière plastique.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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