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104 résultats pour "4803"

Codes nomenclature

481100000080Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n$o$s|4803, 4809|ou 48108%480800000080Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n$o|48038%480400000080Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n$o$s|4802|ou 48038%480200000080Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n$o$s|4801|ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)8%480240900080autres6%480254000010autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10|% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres6%480220000080Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles6%480254009080autres6%480240100080sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10|% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres6%480255000080d'un poids au mètre carré de 40|g ou plus mais n'excédant pas 150|g, en rouleaux6%480255150080d'un poids au mètre carré de 40|g ou plus mais inférieur à 60|g6%480255151080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.6%480255159080autres6%480255250080d'un poids au mètre carré de 60|g ou plus mais inférieur à 75|g6%480255300080d'un poids au mètre carré de 75|g ou plus mais inférieur à 80|g6%480254001080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - un poids égal ou supérieur à 30 g par m²; une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.6%480255259080autres6%480255301080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.6%480255309080autres6%480255251080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-049684803001000

Articles d'entretiens, de type chiffons de nettoyage ou de serviettes de bain, non confectionnés, constitués en ouate de cellulose (80 %) et en filaments de polypropylène, liés par jet d’eau de fibres courtes. L'article est destiné à être utilisé pour le nettoyage de surfaces. L’article existe en plusieurs références de dimensions variables : - 47g/m2 88x75cm 90x75cm 45x120cm 49x121cm 50x120cm 45x40cm 30x40cm 60x95cm 35x48cm 80x140cm 45x67cm 44x120cm - 50g/m2 35x48cm 45x67cm - 60g/m2 43x55cm 45x55cm 55x128cm 70g/m2 40x45cm - 75g/m2 59x120cm 60x120cm 48x118cm 50x120cm 70x140cm 45x120cm 44x120cm 42x38cm.

FRBTIFR-BTI-2025-0276748030039

Article conditionné en rouleau d’une largeur excédant 36 cm, se présentant sous forme de feuille de couleur, constituée de nappes de fibres de cellulose de formation fermée, dite « tissue », non couchée, non enduite, non imprégnée, d’un grammage supérieur à 25 g/m² par pli, selon les données transmises par l'opérateur, des types utilisés pour l’art de la table, l’hygiène, le domaine médical, l’essuyage, l’emballage, la filtration, etc. L’ouate de cellulose est fabriquée à partir de pâte à papier vierge.

FRBTIFR-BTI-2025-0178948030039

Feuille en nappes de fibres de cellulose (fibres papetières), de formation fermée, dite "tissue", non couchée, non enduite, non imprégnée conditionnée en bobines fabriquée à partir de pâte à papier recyclée, conditionné en rouleur de laize supérieure à 36 cm. L’article est destiné à être utilisé dans divers secteurs tels que l’emballage ou la filtration par exemple. D'un grammage par plis supérieur à 25g/m2 Assemblé en 1 à 4 plis

FRBTIFR-BTI-2025-0164248030039

Feuille, en nappes de fibres de cellulose (fibres papetières), de formation fermée, dite "tissue", non couchée, non enduite, non imprégnée conditionnée en bobines dont la laize excède 36 cm, de couleur blanche, fabriquée à partir de pâte à papier vierge. L’article est assemblé en 1 à 4 plis. L’article est destiné à être utilisé dans divers secteurs tels que l’emballage ou la filtration par exemple. Grammage supérieur à 25g /m².

FRBTIFR-BTI-2025-0136948030031

Feuille, en nappes de fibres de cellulose (fibres papetières), de formation fermée, dite "tissue", non couchée, non enduite, non imprégnée conditionnée en bobines dont la laize excède 36 cm en largeur, de couleur blanche, fabriquée à partir de pâte à papier vierge. L’article est assemblé en 1 à 4 plis. L’article est destiné à être utilisé dans divers secteurs tels que l’emballage ou la filtration par exemple. Grammage de 14 à 25 g / m².

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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