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1 résultats pour "4805400000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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480540000080Papier et carton filtre6%
FR-RTC-2013-1670344805400000

PAPIER NON COUCHE, NI ENDUIT, POREUX, OBTENU A PARTIR D UNE PATE CHIMIQUE, RECONNU COMME PAPIER FILTRE. DIMENSIONS : 26 X 26 CM.

FR-PRO-2007-0000384805400000

PAPIER FILTRE, POUR SACS D'ASPIRATEUR, D'UNE EPAISSEUR DE 0.04 MM, DONT LE GRAMMAGE EST DE 19 GR/M2.

FRBTIFR-BTI-2026-009044819400000

Sac en papier destiné à emballage d’articles cadeaux. Le produit est doté de anses en matière textile et est décoré de motifs imprimés, disponible en plusieurs coloris. Dimensions : 23 cm (H) × 16 cm (L) × 2 cm (P).

FRBTIFR-BTI-2025-05196-054904000000

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail dans un coffret de collection en rapport avec le jeu vidéo « Obsidian (nom de code) », comprenant : – une figurine décorative, non articulée, d’une hauteur de 30 cm, en matières plastiques (ABS et PVC), représentant le personnage principal du jeu, dans une pose victorieuse, sur un bateau pirate, avec son drapeau, – un carnet regroupant des illustrations et du texte, dit "notebook", de 124 pages 140g, de dimension 180x130mm, relié par collage et couture, avec une couverture souple et imprimée à l’aspect cuir, fermée par une lanière ornée, – une carte géographique, imprimée, de forme carrée, ayant pour dimensions 50 × 50 cm, en matière textile tissée de fibres naturelles (coton), pliée et roulée, – un bijou de fantaisie sous la forme d’une broche en métal commun (zinc), de dimension 7x8 cm, avec 3 trous au dos pour y passer une attache et pour la porter à la ceinture, pouvant servir également d’objet d’ornementation, - une partition de musique en papier sous format roulé, de format A4. Le coffret, servant à conditionner tous les autres éléments de l’assortiment, se présente sous la forme d‘une une boite rectangulaire en carton ondulé et contrecollé avec un papier effet argenté et imprimé en quadrichromie. Le coffret comporte également un blister servant de protection à la figurine. Le présent RTC ne reprend que la partition, les autres éléments font l’objet de classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2024-048154005100000

Morceau de caoutchouc naturel, non vulcanisé, sous forme primaire, contenant des charges (noir de carbone et oxyde de fer). Il s’agit d’une mixture, composée de caoutchouc naturel avec un taux d’Oxyde de fer <5% et de carbone noir <5%. L’article est destiné à être utilisé pour fabriquer des bouchons à usage pharmaceutique.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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