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481100000080Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n$o$s|4803, 4809|ou 48108%
481110000080Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés6%
481141000010Papiers et cartons gommés ou adhésifs6%
481141000080auto-adhésifs6%
481141200080d'une largeur n'excédant pas 10|cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé6%
481141900080autres6%
481149000080autres6%
481151000010Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs)6%
481151000080blanchis, d'un poids au mètre carré excédant 150|g6%
481159000080autres6%
481159002080Papier thermosensible lourd de plus de 65 g/m²; présenté en rouleaux d’une largeur égale ou supérieure à 20 cm, d’un poids égal ou supérieur à 50 kg (papier compris) et d’un diamètre égal ou supérieur à 40 cm (rouleaux jumbo), avec ou sans couche de base sur une face ou sur les deux; enduits d’une substance thermosensible sur une face ou sur les deux; et avec ou sans couche de protection6%
481159009080autres6%
481160001080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - un poids compris entre 30 et 150 g par m²; une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.6%
481160009080autres6%
481190001080Papiers thermosensibles légers d’un poids au mètre carré n’excédant pas 65 g; présentés en rouleaux d’une largeur de 20 cm ou plus, d’un poids (papier compris) de 50 kg ou plus et d’un diamètre (papier compris) de 40 cm ou plus («rouleaux jumbo»), avec ou sans couche de base sur une face ou sur les deux; enduits d’une substance thermosensible sur une face ou sur les deux; et avec ou sans couche de protection6%
481190002080Papier thermosensible lourd de plus de 65 g/m²; présenté en rouleaux d’une largeur égale ou supérieure à 20 cm, d’un poids égal ou supérieur à 50 kg (papier compris) et d’un diamètre égal ou supérieur à 40 cm (rouleaux jumbo), avec ou sans couche de base sur une face ou sur les deux; enduits d’une substance thermosensible sur une face ou sur les deux; et avec ou sans couche de protection6%
481190009080autres6%
481160000080Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol6%
481190000080autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose6%
FRBTIFR-BTI-2024-075344810140020

Papier couché sur une face d'une substance inorganique autre que le kaolin (Dioxyde de Silicium), sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, en feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié (297 x 210 mm), d'un poids supérieur à 70 g/m² (173g/m²), mais n'excédant pas 400 g/m² et d'un degré de blancheur supérieur à 84 (90 mesuré selon la norme ISO 2470-1). Ce papier sert à imprimer les photos sur les imprimantes à jet d'encre.

FRBTIFR-BTI-2024-075434810140020

Papier couché sur une face d'une substance inorganique autre que le kaolin, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, en feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié (297 x 210 mm), d'un poids supérieur à 70 g/m² (182g/m²), mais n'excédant pas 400 g/m²et d'un degré de blancheur supérieur à 84 (91 mesuré selon la norme ISO 2470-1). Ce papier sert à imprimer les photos sur les imprimantes à jet d'encre.

FRBTIFR-BTI-2024-075704810140020

Papier couché sur une face d'une substance inorganique autre que le kaolin, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, en feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié (297 x 210 mm), d'un poids supérieur à 70 g/m² (208 g/m²), mais n'excédant pas 400 g/m² et d'un degré de blancheur supérieur à 84 (89 mesuré selon la norme ISO 2470-1). Ce papier sert à imprimer les photos sur les imprimantes à jet d'encre.

FRBTIFR-BTI-2024-081504810190080

Papier couché sur les deux faces par des substances inorganiques (substances minérales), conditionné en feuilles, de forme rectangulaire, ayant pour dimensions : 711 × 1 000 mm et d’épaisseur 720μ. L’article est des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimicomécanique (uniquement obtenue par un procédé chimique : 80 % blanchi de feuillus et 20 % blanchie de résineux). Ce papier sera utilisé pour faire des cartes de fidélité, des cartes cadeaux, des encarts, etc., et est conditionné en palettes.

FRBTIFR-BTI-2021-046804810190080

Papier couché sur les deux faces par des substances inorganiques (substances minérales), conditionné en feuilles, de forme rectangulaire, ayant pour dimensions : 711 × 1 000 mm et d’épaisseur 720µ. L’article est des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique (uniquement obtenue par un procédé chimique : 80 % blanchi de feuillus et 20 % blanchie de résineux). Ce papier sera utilisé pour faire des cartes de fidélité, des cartes cadeaux, des encarts, etc., et est conditionné en palettes.

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