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FRBTIFR-BTI-2022-03410-034817100000

Marchandises destinées aux futurs parents pour accompagner les premiers moments du bébé, dite « valisette de naissance », comprenant : - 1 livre d’écriture de 24 pages portant sur les moments clés depuis l’accouchement, contenant des encarts à compléter par des photos, la rédaction d’expériences, l’expression des ressentis etc.. - 1 étiquette à compléter en papier imprimée avec texte et motifs, venant se glisser sur le dessus de la valisette, - 4 enveloppes imprimées avec un encart pour y inscrire le nom du correspondant, - 12 cartes de présentation imprimées avec motifs, - un petit lange en tissu de coton. L’ensemble est conditionné pour la vente au détail dans une valisette en carton décorée, disposant d’une face en matière plastique pour y glisser une étiquette. Ce RTC ne reprend que les enveloppes imprimées, les autres articles faisant l’objet d’un classement tarifaire séparé.

FR-RTC-2014-0005264817100000

ENVELOPPES A BULLES DE MATIÈRE PLASTIQUE UTILISÉES POUR DES ENVOIS FRAGILES.

FR-PRO-2011-0032934817100000

ENVELOPPE EN PAPIER MUNIE D'UNE DOUBLURE EN MATIERE PLASTIQUE BULLEE DIT « PAPIER BULLE », DE FORME RECTANGULAIRE, AVEC UNE FERMETURE PAR BANDE ADHESIVE. DIMENSIONS : 29 X 20 CM.

FR-E4-2009-003090-0248171000

ENVELOPPE FERMEE DE DIMENSIONS 10 X 8 CM AVEC DES MOTS IMPRIMES DESSUS. ELLE CONTIENT UN BOUTON EN PLASTIQUE ASPECT NACRE DE FORME CARRE DE DIMENSIONS 2.1 X 2.1 CM. CE RTC NE REPREND QUE L'ENVELOPPE, LE BOUTON EN PLASTIQUE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

FR-E4-2004-002500-0348171000

ENSEMBLE DE PLUSIEURS ARTICLES CONSTITUÉ DE : - DES ENVELOPPES - D'UN PAPIER À LETTRES - D'UN STYLO À ENCRE INVISIBLE - D'UN PORTE-CLEFS EN FORME DE DINOSAURE AVEC UNE LUMIÈRE CE RTC NE REPREND QUE LES ENVELOPPES RECTANGULAIRES (11 CM X 14,8 CM)EN PAPIER. CES ENVELOPPES SONT TEINTES D'UNE COULEUR UNIFORME ET COMPORTENT DES IMPRESSIONS FIGURANT UN DINOSAURE, DES EMPREINTES AINSI QUE DES EMPLACEMENTS LIGNÉS POUR INSCRIRE L'ADRESSE DE L'EXPÉDITEUR ET DU DESTINATAIRE. LES AUTRES ARTICLES FONT L'OBJET DE CLASSEMENTS SÉPARÉS.

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