Marchandises destinées aux futurs parents pour accompagner les premiers moments du bébé, dite « valisette de naissance », comprenant : - 1 livre d’écriture de 24 pages portant sur les moments clés depuis l’accouchement, contenant des encarts à compléter par des photos, la rédaction d’expériences, l’expression des ressentis etc.. - 1 étiquette à compléter en papier imprimée avec texte et motifs, venant se glisser sur le dessus de la valisette, - 4 enveloppes imprimées avec un encart pour y inscrire le nom du correspondant, - 12 cartes de présentation imprimées avec motifs, - un petit lange en tissu de coton. L’ensemble est conditionné pour la vente au détail dans une valisette en carton décorée, disposant d’une face en matière plastique pour y glisser une étiquette. Ce RTC ne reprend que les enveloppes imprimées, les autres articles faisant l’objet d’un classement tarifaire séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD car les articles ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. Note 1 du chapitre 48 : définition du terme « papier ». NESH relatives à la position 4817.