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1 résultats pour "4817100000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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481710000080Enveloppes6%
FRBTIFR-BTI-2022-03410-034817100000

Marchandises destinées aux futurs parents pour accompagner les premiers moments du bébé, dite « valisette de naissance », comprenant : - 1 livre d’écriture de 24 pages portant sur les moments clés depuis l’accouchement, contenant des encarts à compléter par des photos, la rédaction d’expériences, l’expression des ressentis etc.. - 1 étiquette à compléter en papier imprimée avec texte et motifs, venant se glisser sur le dessus de la valisette, - 4 enveloppes imprimées avec un encart pour y inscrire le nom du correspondant, - 12 cartes de présentation imprimées avec motifs, - un petit lange en tissu de coton. L’ensemble est conditionné pour la vente au détail dans une valisette en carton décorée, disposant d’une face en matière plastique pour y glisser une étiquette. Ce RTC ne reprend que les enveloppes imprimées, les autres articles faisant l’objet d’un classement tarifaire séparé.

FR-RTC-2014-0005264817100000

ENVELOPPES A BULLES DE MATIÈRE PLASTIQUE UTILISÉES POUR DES ENVOIS FRAGILES.

FR-PRO-2011-0032934817100000

ENVELOPPE EN PAPIER MUNIE D'UNE DOUBLURE EN MATIERE PLASTIQUE BULLEE DIT « PAPIER BULLE », DE FORME RECTANGULAIRE, AVEC UNE FERMETURE PAR BANDE ADHESIVE. DIMENSIONS : 29 X 20 CM.

FRBTIFR-BTI-2024-062134813100000

Blunt se déclinant en plusieurs variantes, de type cône (présentant un enroulage plus serré à la base) ou tube, à base de papier de chanvre, marron ou vert, pré-roulé, sans tabac ni nicotine, muni soit d'un embout en verre soit en bois, destiné à être rempli de tabac pour servir de matière à fumer. L'article est conditionné par lot de 3.

FRBTIFR-BTI-2024-056374819100000

Article en carton ondulé et imprimé, de type boîte d’emballage à assembler par pliage. L’emballage en carton a les dimensions 80,5 x 15 x 7,5 cm et est destiné à emballer des arches d’éveil pour bébés. L’article est conditionné plié, par 80 unités, dans un carton.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI