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1 résultats pour "4820105000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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482010500080Agendas6%
FRBTIFR-BTI-2026-009664820105000

Agenda au format 16 × 9 cm, disposant d'une couverture rigide en papier certifié FSC Mix, assemblé à des pages intérieures également en papier FSC Mix. Les pages intérieures disposent d'impressions indiquant de manière détaillée les jours de la semaine, et les séparant les uns des autres afin de noter ses rendez-vous dans la zone correspondante. Disponible en plusieurs coloris avec motifs, chaque modèle possède les mêmes caractéristiques.

FRBTIFR-BTI-2021-004424820105000

Cahier de 128 pages de papier imprimées et reliées avec une couverture en carton de type agenda. La cahier contient essentiellement un calendrier avec une semaine sur deux pages. La mention de l’année 2021 figure sur la couverture.

FRBTIFR-BTI-2020-02320-014820105000

Coffret conditionné pour la vente au détail, se présentant sous la forme d'une boîte en carton imprimé composé de : - 1 agenda de 80 pages contenant des recettes de cuisine ; - 4 mugs en céramique en forme de tête de licorne (dolomite). Le coffret ne répond pas aux conditions de l'ACVD. Ce RTC ne reprend que l'agenda, les mugs en céramique faisant l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2020-00908-014820105000

Assortiment d'articles présentés dans une boîte en carton imprimé, dotée d'une cloche en matière plastique, composé de : - un agenda de 80 pages émaillé d'inspirations culinaires ; - quatre mugs en céramique (porcelaine), comportant des motifs d'ornement imprimés. Ce RTC ne reprend que l'agenda, les mugs faisant l'objet d'un classement tarifaire séparé.

FRBTIFR-BTI-2020-010104820105000

Panoplie de jouets, vendue sous blister, comprenant : – un journal secret de type agenda, – une baguette magique qui se transforme en stylo pour écrire, – trois accessoires permettant d’ouvrir l’agenda avec des effets de lumières et de sons magiques. Le journal est décoré sur le thème de personnages d'animation.

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