Assortiment d'articles présentés dans une boîte en carton imprimé, dotée d'une cloche en matière plastique, composé de : - un agenda de 80 pages émaillé d'inspirations culinaires ; - quatre mugs en céramique (porcelaine), comportant des motifs d'ornement imprimés. Ce RTC ne reprend que l'agenda, les mugs faisant l'objet d'un classement tarifaire séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Cet assortiment ne remplit pas les conditions de l'assortiment conditionné pour la vente au détail en raison de la présence d'un agenda et de mugs qui n'ont pas pour objet l'exercice d'une activité déterminée ni la satisfaction d'un besoin spécifique. RG 5 b) : l'emballage suit le classement de la marchandise. NESH relatives à la position 4820.