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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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FRBTIFR-BTI-2025-05196-054904000000

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail dans un coffret de collection en rapport avec le jeu vidéo « Obsidian (nom de code) », comprenant : – une figurine décorative, non articulée, d’une hauteur de 30 cm, en matières plastiques (ABS et PVC), représentant le personnage principal du jeu, dans une pose victorieuse, sur un bateau pirate, avec son drapeau, – un carnet regroupant des illustrations et du texte, dit "notebook", de 124 pages 140g, de dimension 180x130mm, relié par collage et couture, avec une couverture souple et imprimée à l’aspect cuir, fermée par une lanière ornée, – une carte géographique, imprimée, de forme carrée, ayant pour dimensions 50 × 50 cm, en matière textile tissée de fibres naturelles (coton), pliée et roulée, – un bijou de fantaisie sous la forme d’une broche en métal commun (zinc), de dimension 7x8 cm, avec 3 trous au dos pour y passer une attache et pour la porter à la ceinture, pouvant servir également d’objet d’ornementation, - une partition de musique en papier sous format roulé, de format A4. Le coffret, servant à conditionner tous les autres éléments de l’assortiment, se présente sous la forme d‘une une boite rectangulaire en carton ondulé et contrecollé avec un papier effet argenté et imprimé en quadrichromie. Le coffret comporte également un blister servant de protection à la figurine. Le présent RTC ne reprend que la partition, les autres éléments font l’objet de classement séparé.

Nomenclature douanière

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RTC

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