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Recherche douanière

15 résultats pour "4906"

Codes nomenclature

970100000080Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n$o|4906|et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires8%970121000010Ayant plus de 100|ans d'âge6%970121000080Tableaux, peintures et dessins6%970121001080ayant plus de 200 ans d’âge6%970121009080autres6%970122000080Mosaïques6%970122001080ayant plus de 200 ans d’âge6%970122009080autres6%970129000080autres6%970129001080ayant plus de 200 ans d’âge6%970129009080autres6%970191000010autres6%970191000080Tableaux, peintures et dessins6%970192000080Mosaïques6%970199000080autres6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2023-0795449060000

Album d’archives réalisé en grande partie à la main, composé de morceaux de tissus brodés, de dessins sur papier ou de calques colorés pour illustration, de différentes dimensions, collés à la main sur des feuilles cartonnées. L'article reprend également des mentions manuscrites écrites à la main. L’album comporte une reliure cartonnée recouverte de tissu de couverture. Cet album est destiné à la consultation.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI