Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "4908100000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

490810000080Décalcomanies vitrifiables6%
FR-RTC-2014-0018784908100000

DECALCOMANIES VITRIFIABLES, SOUS LA FORME DE BANDES AUX COINS BISAUTES DOTEES D'INSCRIPTIONS, EN MATIERE PLASTIQUE AVEC UNE FACE ADHESIVE. ELLES SONT PRESENTEES SUR UNE FEUILLE DE PAPIER PLASTIFIEE ET RECOUVERTES D'UNE FEUILLE EN MATIERE PLASTIQUE TRANSPARENTE. CES ARTICLES SONT DESTINES A ETRE COLLES SUR UN CADRE DE VELO.

FR-RTC-2014-0019004908100000

DECALCOMANIES VITRIFIABLES, SOUS LA FORME DE BANDES AUX COINS BISAUTES DOTEES D'INSCRIPTIONS, EN MATIERE PLASTIQUE AVEC UNE FACE ADHESIVE. ELLES SONT PRESENTEES SUR UNE FEUILLE DE PAPIER PLASTIFIEE ET RECOUVERTES D'UNE FEUILLE EN MATIERE PLASTIQUE TRANSPARENTE. CES ARTICLES SONT DESTINES A ETRE COLLES SUR UN CADRE DE VELO.

FR-PRO-2009-0033664908100000

DÉCALCOMANIE NON VITRIFIABLE, REPRÉSENTANT UN DESSIN COLORÉ (PERSONNAGES) ET LE LOGO DE LA MARQUE, A COLLER A FROID SUR UNE SURFACE LISSE. L'ARTICLE EST POSÉ SUR UNE FEUILLE DE PAPIER D'UN COTÉ ET RECOUVERT D'UNE FEUILLE DE MATIÈRE PLASTIQUE TRANSPARENTE DE L'AUTRE. LA DÉCALCOMANIE EST DESTINÉE A ÊTRE APPLIQUÉE SUR DES VÉLOS, A DES FINS DÉCORATIVES.

FR-PRO-2008-001483-024908100000

LOT DE DECALCOMANIES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE: - DECALCOMANIE VITRIFIABLE QUI CONSISTE EN UNE IMAGE IMPRIME SUR UN SUPPORT COMPRIS ENTRE DEUX COUCHES DE FORME RECTANGULAIRE (UNE COUCHE EN PAPIER EPAIS ET UN FILM TRANSPARENT). LA DECALCOMANIE EST DESTINEE A ETRE APPLIQUEE SUR UNE SURFACE QUELCONQUE (MUR, MIROIR ETC...) AFIN D'Y TRANSFERER LE MOTIF. - DECALCOMANIE QUI CONSISTE EN UNE IMAGE IMPRIME SUR UN SUPPORT COMPRIS ENTRE DEUX COUCHES DE FORME RECTANGULAIRE (UNE COUCHE EN PAPIER EPAIS ET UN FILM TRANSPARENT). LA DECALCOMANIE EST DESTINEE A ETRE APPLIQUEE SUR UNE SURFACE QUELCONQUE (MUR, MIROIR ETC...) AFIN D'Y TRANSFERER LE MOTIF. CE RTC NE REPREND QUE LA DECALCOMANIE VITRIFIABLE.

FRBTIFR-BTI-2025-02565-034901100000

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail dans un coffret de collection en rapport avec le jeu vidéo « ANNO COLLECTOR FULL COMPO RETAIL », comprenant : - un Puzzle 3D, comprenant 16 pièces de 2,5 cm d’épaisseur, en papier couché, rangé dans sa propre boîte. Dimensions : 32 x 32 x 11,8 cm, - une décoration de bureau, en métal (alliage de zinc), ayant pour dimensions 67,26(h) x 89,60(l) x 12(épaisseur) mm, présentée dans une pochette en velours, - deux répliques de petites pièces de monnaie, en métal (alliage de zinc), de 1,2 pouce, présentées dans une pochette en velours, - un livre ( « ou Artbook »), relié, de 80 pages, ayant pour dimensions 21 x 29,7 cm (format A4) comportant du texte et des illustrations, - trois articles de lithographies » dont ; une affiche en papier non couché, de 120 gsm, imprimée d’illustrations recto-verso, ayant pour dimensions 59,4 x 42 cm ; une lettre imprimée d'un texte comportant un bouton rond de fermeture en matière plastique, en papier non couché, de 350 g/m², ayant pour dimensions 305 x 155 mm ; un lot de 3 lithographies ayant pour dimensions 30,5 x 15,5 cm, - 3 supports en métal (alliage zinc) dimensionnés pour recevoir les 2 pièces de monnaie et la décoration de bureau. Tous les articles ci-dessus seront emballés dans un coffret de collection. Ce RTC ne reprend que la lettre comportant un bouton rond de fermeture en matière plastique, les autres éléments du coffret faisant l’objet de classements séparés.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI