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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-009724909000000

Cartes de vœux en papier imprimé se déclinant en plusieurs modèles, avec ou sans relief, présentées avec leurs enveloppes. Dimensions : 14,5x14,5cm 17,5x12,2cm 14,5x10,6cm

FRBTIFR-BTI-2025-00142-0149090000

Lot de deux articles conditionnés ensemble pour la vente au détail, composé de : - une carte de vœux en papier imprimé, pliante, de dimensions 30 x 15 cm, - une lingette en microfibre optique, à bords dentelés, non collée, de grammage 190 g/m², confectionnée en étoffe de bonneterie (polyester et polyamide) Ce RTC ne reprend que la carte de vœux, la lingette en étoffe de bonneterie faisant l’objet d’une classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2023-02683-0149090000

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble dans une boîte en carton imprimé et un couvercle en plastique transparent, composé de : - un bonnet confectionné en étoffe de bonneterie de fibres synthétiques (polyester), avec des motifs imprimés, muni d'un revers sur la base et des petites oreilles décoratives sur le dessus, - six cartes imprimées en papier, destinées à être complétées par les parents afin d’annoncer la naissance de bébé, - un doudou mouchoir confectionné en matière textile (polyester) comportant une tête d’animal rembourrée (lapin). Ce RTC ne reprend que les cartes imprimées, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2022-03410-044909000000

Marchandises destinées aux futurs parents pour accompagner les premiers moments du bébé, dite « valisette de naissance », comprenant : - 1 livre d’écriture de 24 pages portant sur les moments clés depuis l’accouchement, contenant des encarts à compléter par des photos, la rédaction d’expériences, l’expression des ressentis etc.. - 1 étiquette à compléter en papier imprimée avec texte et motifs, venant se glisser sur le dessus de la valisette, - 4 enveloppes imprimées avec un encart pour y inscrire le nom du correspondant, - 12 cartes de présentation imprimées avec motifs, - un petit lange en tissu de coton. L’ensemble est conditionné pour la vente au détail dans une valisette en carton décorée, disposant d’une face en matière plastique pour y glisser une étiquette. Ce RTC ne reprend que les cartes de présentation, les autres articles faisant l’objet d’un classement tarifaire séparé.

FRBTIFR-BTI-2021-09032-0249090000

Lot de deux articles conditionnés ensemble pour la vente au détail, composé de : - une carte de vœux en papier imprimé, pliante, de dimensions 30 x 15 cm, - une lingette en microfibre optique, à bords dentelés, non collée, de grammage 190 g/m². Ce RTC ne reprend que la carte de vœux, la lingette en étoffe de bonneterie faisant l’objet d’une classement séparé.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI