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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-E4-2006-0027865210410090

TISSU BLEU CLAIR, A ARMURE TOILE, D'UN POIDS DE 173G/M2, EN FILS DE TRAME BLANC EN COTON, ET EN FILS DE CHAINE BLEUS EN COTON/POLYESTER, LE COTON 64% ET LE POLYESTER EN FIBRES DISCONTINUES 36%.

FRBTIFR-BTI-2022-082115211410090

Tissu de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, mélangé uniquement avec des fibres synthétiques, d'un poids excédant 200 g/m², en fils de diverses couleurs, à armure toile. L’article se décline en 3 tailles, doté de téflon sur une face, celui-ci est destiné à protéger les boîtes en bois sur lesquelles les professionnels exposent la nourriture (viennoiseries etc.). Le tissu est simplement découpé aux dimensions requises et les bords sont dépourvus de lisières. Composition : 73,1%coton - 26,9% fibres synthétiques, grammage : 217 g/m². Dimensions : 36 x 16 cm avec découpe aux 4 coins.

FRBTIFR-BTI-2021-022585210110090

Tissu à armure toile, constitué majoritairement en poids de coton (70%), mélangé uniquement à des fibres synthétiques (30 % de filaments de polyester), d’un poids n’excédant pas 200g/m² (124 g/m²), écru, autre que tissé sur un métier à main. Ce tissu est destiné à créer une enveloppe pour retenir du duvet.

FRBTIFR-BTI-2020-068445210310090

Tissu à armure toile teint, constitué de coton (68,3%) et de fibres synthétiques discontinues (modacrylique 31,7%), d’un poids mesuré de 160 g/m², non fabriqué sur des métiers à tisser à la main. Le tissu est utilisé dans la confection de doublure pour vêtements de type équipement de protection individuelle.

FR-PRO-2012-0011095210510090

TISSU, DE COULEUR BEIGE, AVEC DES IMPRIMES "FLEURS DE DIFFERENTES COULEURS", D'UN POIDS AU M2 DE 183 GR, A ARMURE TOILE, EN COTON MAJORITAIRE 76%, MELANGE A DES FILAMENTS DE POLYESTER 24%.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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RTC

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