Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "5503101090"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-E4-2004-0006915503101090

FIBRES SYNTHETIQUES DISCONTINUES, NON CARDEES NI PEIGNEES, NI AUTREMENT TRANSFORMEES POUR LA FILATURE, D'ARAMIDE, D'UNE LONGUEUR COMPRISE ENTRE 4 ET 5 CM DE LONGUEUR.

FRBTIFR-BTI-2025-016435503900090

Fibres synthétiques discontinues, composées d'acide polyactique (PLA), résultant de la fermentation de sucres issus du maïs. Ces fibres ne sont ni cardées, ni peignées, ni autrement transformées pour la filature.

FRBTIFR-BTI-2024-006805503900090

Fibres synthétiques discontinues en polyéthylène. Ces fibres ne sont ni cardées, ni peignées, ni autrement transformées pour la filature. Elle sont destinées à être utilisées dans l'industrie du non-tissé. Elles sont conditionnées en balles de 300 kg environ.

FRBTIFR-BTI-2022-008935503900090

Fibres synthétiques discontinues, composées d'acide polyactique (PLA), résultant de la fermentation de sucres issus du maïs. Ces fibres ne sont ni cardées, ni peignées, ni autrement transformées pour la filature.

FRBTIFR-BTI-2021-067665603121090

Article textile, de type drap à usage unique, constitué d'une feuille en non-tissé de fibres synthétiques de polypropylène d'un poids de 70 grs/m², enduite de matière plastique (sous forme de feuille) sur l’une des faces. Cet article est utilisé dans des structures médicales pour les situations d’urgence. Le drap peut être utilisé pour l'hygiène et la protection d'un lit, d'un brancard ou peut être utilisé comme drap de transfert. Dimensions : 150 x 220 cm. L’article est emballé individuellement et conditionné en boîte de 50 unités.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI