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14 résultats pour "5602"

Codes nomenclature

621010100080en produits du n$o|56029%621010000080en produits des n$o$s|5602|ou 56038%621010920010en produits du n$o|56038%621010920080Blouses à usage unique, du type utilisé par les patients ou les chirurgiens au cours d'interventions chirurgicales8%621010980080autres8%621000000080Vêtements confectionnés en produits des n$o$s|5602, 5603, 5903, 5906|ou 59078%621030009080autres6%621040000080autres vêtements pour hommes ou garçonnets6%621050000080autres vêtements pour femmes ou fillettes6%621020000080autres vêtements, des types visés dans le n°62016%621020001080Anoraks, blousons et articles similaires6%621020009080autres6%621030000080autres vêtements, des types visés dans le n°|62026%621030001080Anoraks, blousons et articles similaires6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-0802956021019

Géogrille de renforcement tri-dimensionnelle flexible, conçue pour assurer une fonction d’accroche terre afin de stabiliser le sol, maintenir la terre végétale ou les matériaux granulaires en place, contrôler l’érosion soumis aux agressions climatiques et favoriser la végétalisation. Le produit est un article textile non confectionné, découpé de forme rectangulaire et constitué : - d'un feutre aiguilleté en fibres discontinues de polypropylène ; - de filaments de polyester disposés à intervalles réguliers sur la longueur ; - de lames de renforcement en forme de serpentins en polypropylène, maintenus par des fils de couture. La fonction principale est assurée par le feutre aiguilleté non imprégné, ni enduit, ni recouvert, ni stratifié qui recouvrira le sol.

FRBTIFR-BTI-2024-0362056021019

Article textile non confectionné, se présentant sous la forme d’un feutre aiguilleté, de fibres naturelles de laine, non enduit, non imprégné, non recouvert, et non stratifié. L'article se présente sous la forme de rouleau. Ce textile est destiné à la confection d’étuis pur bouteilles de vins et spiritueux.

FRBTIFR-BTI-2023-046825602109000

Plaque de forme rectangulaire, d'une épaisseur de 4mm, non confectionnée, constituée en feutre aiguilleté de filaments synthétiques de polyester avec une face auto-adhésive de type acrylate pouvant se coller sous du mobilier ou pieds de meuble afin de protéger le sol. Le patin peut être découpé à la forme et dimension souhaitées. L'article est conditionné pour la vente au détail et est présenté dans un emballage cartonné imprimé. Dimensions : 1000 x 85 mm.

FRBTIFR-BTI-2023-035305602101900

Article textile non confectionné, se présentant sous la forme d’un feutre aiguilleté de type tapis égouttoir, de forme rectangulaire, de fibres artificielles (92 % viscose et 8 % polyester), imprimé sur une face, non enduit, non imprégné, non recouvert, et non stratifié.

FRBTIFR-BTI-2022-0509456021019

Article textile non confectionné, de type feutre aiguilleté de fibres synthétiques (polyacrylonitrile oxydé) majoritaires, non enduit, non imprégné, non recouvert, et non stratifié. L’article est vendu en laize de 1500 mm. Densité : 176 g/m².

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI