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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2023-046825602109000

Plaque de forme rectangulaire, d'une épaisseur de 4mm, non confectionnée, constituée en feutre aiguilleté de filaments synthétiques de polyester avec une face auto-adhésive de type acrylate pouvant se coller sous du mobilier ou pieds de meuble afin de protéger le sol. Le patin peut être découpé à la forme et dimension souhaitées. L'article est conditionné pour la vente au détail et est présenté dans un emballage cartonné imprimé. Dimensions : 1000 x 85 mm.

FRBTIFR-BTI-2020-022625602109000

Bande anti-crevaison pour pneus de vélo se présentant sous la forme d'une bande textile fabriquée à partir de feutre aiguilleté (100% polyester) recouverte d'adhésif en matière plastique. Cette bande sera collée dans le fond d'un pneu de cycle, entre le pneu et la chambre à air afin de la protéger d’éventuelles crevaisons.

FRBTIFR-RTC-2017-0039085602109000

FEUTRE AIGUILLETE DE FIBRES SYNTHETIQUES (POLYESTER) IMPREGNE D’UNE RESINE A BASE DE POLY(STYRENE-BUTADIENE) CONDITIONNE EN ROULEAU.

FR-E4-2005-00537356021090

L'ARTICLE EST CONSTITUÉ D'UN FEUTRE AIGUILLETÉ RECOUVERT SUR UNE FACE D'UNE FEUILLE EN MATIÈRE PLASTIQUE (PVC) COLLÉE.

FRBTIFR-BTI-2023-035305602101900

Article textile non confectionné, se présentant sous la forme d’un feutre aiguilleté de type tapis égouttoir, de forme rectangulaire, de fibres artificielles (92 % viscose et 8 % polyester), imprimé sur une face, non enduit, non imprégné, non recouvert, et non stratifié.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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RTC

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