Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "56031480"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-0761056031480

Membrane drainante adhésive, présentée en rouleau de 24,4 mètres sur 1450 millimètres. Elle se présente sous la forme d’un article en non-tissé stratifié, constitué par la superposition de différentes couches en matières textiles et matières plastiques, d’un grammage de 169 g/m². Elle est destinée au revêtement pour le secteur du bâtiment.

FRBTIFR-BTI-2024-045305603148090

Article textile, de type serpillière de forme rectangulaire, en non-tissé aiguilleté de fibres artificielles et synthétiques (60 % viscose, 20 % polyester, 20 % polypropylène), ni enduit, ni recouvert, d'un poids supérieur à 150 g/m² (160 g/m²) selon les données transmises par l'opérateur. Dimensions 50 × 60 cm.

FRBTIFR-BTI-2023-0853156031480

Article d'entretien de type lavette, non confectionné, en non-tissé de micro-filaments synthétiques (60 % polyester et 40 % polyamide non aromatique), ni enduit, ni recouvert, d’un poids de 160 g/m², soit supérieur à 150 g/m². L’article est utilisé pour le nettoyage et l’entretien de tous types de surface, et existe en plusieurs coloris. Dimensions : 40 × 40 cm.

FRBTIFR-BTI-2023-0853256031480

Non-tissé de micro-filaments synthétiques (60 % polyester et 40 % polyamide non aromatique), non confectionné, simplement découpé, ni enduit, ni recouvert. Le grammage s’élève à 155 gr/m², soit supérieur à 150 gr/m². L'article est destiné à la confection de lavettes. Présenté à l’importation sous forme de rouleau, l’article existe en différentes dimensions et en différentes couleurs. Dimensions : 330 mm x 500 m, 700 mm x 500 m et 700 mm x 500 m.

FRBTIFR-BTI-2023-0853456031480

Non tissé de micro-filaments synthétiques (polyester), non confectionné, ni enduit, ni recouvert, d'un poids supérieur à 150 g/m², se présentant sous la forme d’un bandeau de forme rectangulaire à usage unique destiné à être utilisé sur un support à balai. L’article est conditionné en sachet puis dans des cartons de 100 unités. Grammage : environ 800 g/m². Poids : 50 g. Dimensions : 60 x 10 x 1 cm.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI