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9 résultats pour "5605"

Codes nomenclature

560600000080Fils guipés, lames et formes similaires des n$o$s|5404|ou 5405|guipées, autres que ceux du n$o|5605|et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits "de chaînette"8%570190100080de soie, de bourre de soie (schappe), de fibres synthétiques, de filés ou fils du n$o|5605|ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés8%580900000080Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n$o|5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs8%560600910080Fils guipés6%560600990080autres6%570190109080autres6%570190101080faits à la main6%560600100080Fils dits "de chaînette"6%560600910010autres6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2024-0124956050000

Fil blanc guipé par un fil métallisé, constitué majoritairement de filaments synthétiques de polyester (79 %) et de filaments artificiels de viscose (8,2 %), et comprenant des fibres naturelles de coton (12,8 %). Le fil métallisé est un fil de polyester recouvert d'aluminium. L’article est conditionné pour la vente au détail en bobine de 100 mètres environ.

FRBTIFR-BTI-2021-0935256050000

Matière textile, de type fil spécial, se présentant sous la forme d’un fil à broder à la main, guipé et métallisé. Celui-ci est constitué d’un fil retors à trois bouts de coton, guipé d'une lame de métal en alliage de cuivre. L’article est conditionné en bobine.

FR-RTC-2016-003027-015605000000

COFFRET COMPOSE DE : - FILS RETORS COMPOSE DE DEUX BRINS TORSADES, CHAQUE BRIN EST UN FIL GUIPE CONSTITUE D'UNE AME EN FIL JAUNE EN FIBRE DE COTON ENROULE D'UN FIL METALLIQUE COULEUR OR. LA COMPOSITION DU FIL EST DE 35.8% COTON, 0.55% OR, 63% ARGENT ET 0.6% CUIVRE. - UN LIVRE DE 20 PAGES. LE TOUT EST CONDITIONNE DANS UNE BOITE EN CARTON COMPORTANT UNE OUVERTURE PARTIELLE ET SE FERMANT A L'AIDE D'UN RUBAN. CE RTC REPREND LE CLASSEMENT DU FIL, L' AUTRE ARTICLE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

FR-RTC-2013-1655815605000000

FIL DE POLYESTER TRESSE, RECOUVERT D'ALUMINIUM, DESTINE A ETRE PLACE AUTOUR D'UN FLACON DE PARFUM.

FRFR-RTC-2013-1580565605000000

FIL A TRICOTER, DE COULEUR GRISE, CONSTITUE PAR UN FILAMENT TEXTILE SYNTHETIQUE DE POLYESTER 56%, COMBINE A UN FIL METALLIQUE EN ACIER INOX 44%.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI