Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "5703299100"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

570329910010autres6%
570329910080Carreaux dont la superficie n'excède pas 1|m²6%
FRBTIFR-BTI-2023-064635703299100

Revêtement de sol (dalles de moquette à poser) en matière textile unie de filaments synthétiques (polyamide), touffeté, sous la forme d’un carreau de 0,25 m², dont le dessous rigide est fabriqué à partir d’un mélange de bitume et de carbonate de calcium. Il est rendu non glissant par la présence d’un feutre en polypropylène.

FRBTIFR-BTI-2026-003275703299900

Tapis anti-poussière, touffeté, de forme rectangulaire, confectionné en matière textile, non imprimé. Le tapis est constitué de touffes de fils de filaments de matières synthétiques (Polyamide), insérées dans un dossier en PVC. Existe en plusieurs coloris : cognac, granite, ardoise. Dimensions : 40 × 60 cm ; 45 × 75 cm.

FRBTIFR-BTI-2026-003405703291900

Revêtements de sol confectionné en tissu de matière textile de filaments synthétiques (polyamide), touffeté, se présentant sous la forme d’un paillasson de forme rectangulaire. Ce tapis comporte un plancher en matière plastique semi-rigide (chlorure de polyvinyle). L’article comprend des motifs imprimés et existe en différents modèles. Dimensions : 60 x 40 cm.

FRBTIFR-BTI-2026-003905703299900

Tapis de pied, de type paillasson grattant, de forme rectangulaire, autre qu'un carreau. Le dessus est constitué en tissu de fibres synthétiques (polyamide) touffetées, aiguilletées sur un dossier primaire en matière plastique (PVC). L'article comporte des bandes grattantes en matière plastique (polypropylène). Dimensions : 45 x 75 cm.

FRBTIFR-BTI-2026-003915703291900

Tapis touffeté confectionné en matière textile de fibres synthétiques (polyamide) aiguilletées sur un plancher en matière plastique (polychlorure de vinyle – PVC). La matière textile est imprimée autrement qu’en carreaux, avec des inscriptions. Ce tapis de forme rectangulaire se décline en plusieurs modèles, avec diverses dimensions, motifs et coloris.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI