Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "58012600"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2022-0331058012200

Assortiment de marchandises, se présentant sous la forme d’un kit de couture pour confectionner un nœud-papillon. Le nécessaire de couture se compose des éléments suivants : - un coupon de tissu de coton « Liberty Mitsi » (dimensions : environ 25 x 68 cm), - un coupon de velours milleraies « Dashwood Moutarde »(dimensions : environ 25 x 72,5 cm), - une attache nœud-papillon en métal noir, - une étiquette satinée, - un patron de couture, - une notice de coupe et de montage. Cet ensemble est conditionné pour la vente au détail dans un emballage en carton imprimé, muni d’un cavalier de suspension.

FRBTIFR-BTI-2018-026185801360000

Tissu d’ameublement, constitué en chaîne et en trame d’une alternance de filaments non texturés de polyester et de fils chenille de polyester. Étoffe comportant une lisière visible, aspect velouté avec plancher visible, couleur jaune moutarde. 100% polyester.

FR-RTC-2016-00814358013600

TISSU DE CHENILLE, D’UN POIDS AU M² DE 359 G, A SURFACE VELOUTEE EN FIBRES SYNTHETIQUES DE POLYESTER.

FR-RTC-2016-00813058013600

TISSU DE CHENILLE, A SURFACE VELOUTEE EN FIBRES SYNTHETIQUES DE POLYESTER, D’UN POIDS AU M² DE 441 G, D’UNE LARGEUR DE 138 CM.

FR-RTC-2016-00812858013600

TISSU DE CHENILLE, A SURFACE VELOUTEE, EN FIBRES SYNTHETIQUES (100% ACRYLIQUE), D’UN POIDS AU M² DE 368 G, D’UNE LARGEUR DE 275 CM.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI