Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

47 résultats pour "5806"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

1 / 3

Voir aussi

580300000080Tissus à point de gaze, autres que les articles du n$o|58068%
580200000080Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n$o|5806; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n$o|57038%
580100000080Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n$o$s|5802|ou 58068%
580121000010de coton6%
580121009080autres6%
580122000080Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés6%
580121001080tissés sur métiers à main6%
580122009080autres6%
580123000080autres velours et peluches par la trame6%
580123001080tissés sur métiers à main6%
580123009080autres6%
580126000080Tissus de chenille6%
580126001080tissés sur métiers à main6%
580126009080autres6%
580127001080tissés sur métiers à main6%
580127000080Velours et peluches par la chaîne6%
580127009080autres6%
580131000010de fibres synthétiques ou artificielles6%
580131000080Velours et peluches par la trame, non coupés6%
580122001080tissés sur métiers à main6%
FRBTIFR-BTI-2025-068445806321000

Rubanerie, consistant en une bande en tissu de fibres synthétiques (100 % polyester), ne contenant ni fils d’élastomère ni fils de caoutchouc, d’une largeur n’excédant pas 30 cm et comportant des lisières réelles, destinée à être accrochée à une médaille.

FRBTIFR-BTI-2025-071485806400090

Ruban sans trame, en filaments synthétiques (polypropylène – PP) parallélisés, d'un diamètre inférieur à 1 mm, et maintenus ensemble par thermoformage. La face externe du ruban est recouverte d'un film de matière plastique (polyéthylène – téréphtalate), transparent et brillant. Ce ruban est conditionné sur une bobine en matière plastique, et est destiné à la décoration des cadeaux ou à d’autres décorations.

FRBTIFR-BTI-2025-0560258063290

Ruban tubulaire et plat, de type sangle, confectionné en tissu de fibres synthétiques (polyester), d'une largeur de 5cm, dont les bords sont reliés par tressage (fausse lisière). Le produit est destiné à la fabrication d’élingues rondes, vendu en vrac par lot de 2000m.

FRBTIFR-BTI-2025-0560458063290

Ruban plat, de type sangle, confectionné en tissu de fibres synthétiques (polyester), d'une largeur de 7.5cm, présentant une fausse lisière, destiné à la fabrication d’élingues textiles pour le levage ou pour l'arrimage. L'article est conditionné en vrac par lot de 2000m.

FRBTIFR-BTI-2024-0601158063210

Bande de matière textile orange, confectionnée en tissu, de type ruban sans trame, en fils ou fibres parallélisées et encollés et à lisière réelles. L’article est à l’état de composant pour la famille de produits de gaines hautes performances et peut avoir une largeur de 16 à 126 mm. Le ruban permet la protection contre l'abrasion et la résistance aux coupures.

Suivant

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI