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2 résultats pour "5806310000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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580631000010autre rubanerie6%
580631000080de coton6%
FRBTIFR-BTI-2023-038055806310000

Bande de tissu à armure sergé, de type ruban, d'une largeur de 25 mm, en coton, à lisières réelles.

FRBTIFR-BTI-2023-016545806310000

Rubanerie, consistant un biais d’une largeur de 3 cm, en tissu de coton. Cet article est destiné à la confection textile, notamment afin de réparer les finitions des coutures.

FRBTIFR-BTI-2021-042225806310000

Ruban de coton avec lisières et petit nœud ornemental, destiné à habiller des coffrets de chocolat.

FRBTIFR-BTI-2018-019185806310000

Ruban de tissu à bords repliés, sous forme de biais 100 % coton teint, découpé obliquement par rapport au droit fil, n’excédant pas 30 cm à l’état déplié. Largeur allant de 10 mm à 50 mm, poids de 80 à 120 gr/m². 100% Coton.

FR-RTC-2014-0004775806310000

RUBAN RIGIDE EN COTON (100%) DE 4 MM A 3 CM. COMPORTANT DE VERITABLES LISIERES. DE DIVERS COLORIS.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI