Ruban de coton avec lisières et petit nœud ornemental, destiné à habiller des coffrets de chocolat.
Justification du classement
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 5 du chapitre 58 : définissant le terme de rubanerie.
NESH relatives à la position 5806.
Mots-clés
CHOCOLATECOTTONFOR ORNAMENTATIONIN BOXESOF WOVEN FABRICRIBBONSWITH EDGEWITH REAL SELVEDGES