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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-RTC-2015-0019475809000000

TISSU EN FILS DE DIVERSES COULEURS CONSTITUE DANS UN SENS DE FILS METALLISES DORES MAJORITAIRES (51,8%) ET DANS L’AUTRE SENS, DE FILS BLANCS EN POLYESTER (48,2%).

FRBTIFR-BTI-2026-000075609000000

Ouvrage composite se présentant sous la forme d'un jouet pour animal, fabriqué à partir d'une corde nouée tressée en fibres synthétiques (polyester) titrant plus de 10 000 décitex et d'une peluche en bonneterie, à l'effigie d'un personnage de fiction non humain, fixée à l'extrémité de la corde. L'article est utilisé par traction au niveau de la corde par l'animal. Le jouet est conditionné avec un emballage de type cavalier en carton. Dimensions : 9.50x9.50x30 cm Poids : 0.19kg

FRBTIFR-BTI-2026-000085609000000

Article textile, de type jouet pour chien, confectionné en matière textile de fibres synthétiques et naturelles (polyester et coton), à partir d'une corde torsadée et nouée de fibres synthétiques (polyester), titrant à plus de 20 000 décitex, et d'une peluche en bonneterie rembourrée à l'effigie d'un personnage de fiction. Dimensions : 6x17x16cm Poids : 210g

FRBTIFR-BTI-2026-014645609000000

Article en cordon, présenté en lot de 3 unités, de type rubans décoratifs, comprenant : - un cordon "ficelle" confectionné à partir d'un fil chaînette sur lequel sont insérés des filaments synthétiques de polyester ; - un cordon confectionné en filaments synthétiques de polyester blancs sur lesquels sont enfilées des perles de matière plastique (polycarbonate) ; - un cordon "guirlande" confectionné à partir d'un fil chaînette sur lequel sont insérés des filaments synthétiques de polyamide brillants. L'article se décline en différents coloris, conditionné pour la vente au détail dans une boîte cartonnée, enroulé sur un support blanc en matière plastique.

FRBTIFR-BTI-2025-071795609000000

Ouvrage en corde, composé majoritairement d'un cordon en fibres synthétiques (polyester), avec plusieurs embouts en métal, ainsi qu’un porte-badge type mousqueton en métal également. Le cordon est obtenu par tressage serré et présente une structure compacte. L’article est destiné à accrocher autour de son cou des objets tels qu’un badge par exemple.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI