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7 résultats pour "5810"

Codes nomenclature

581100000080Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n$o|58108%581100002080en bonneterie6%581100009310autres6%581100009380de coton6%581100009580de filaments synthétiques6%581100009680de filaments artificiels6%581100009980autres6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-060785810921090

Article confectionné en matière textile, de type écusson, comportant des motifs décoratifs, brodés d’une valeur excédant 17.50€/kg net. Les éléments décoratifs sont réalisés mécaniquement avec du fil de polyester. La matière du support de la broderie est en tissu sergé de polyester. Selon le modèle, le patch peut être muni d’un support thermocollant ou une bande auto-agrippante. Cet article est destiné à être posé sur différents types de supports (vêtement, sac, etc.).

FRBTIFR-BTI-2025-063425810921090

Article confectionné en matière textile, de type écusson, comportant des motifs décoratifs, brodés d’une valeur excédant 17.50€/kg net, réalisé mécaniquement avec du fil de polyester. Selon le modèle, le patch peut être muni d’un support thermocollant, d'une bande auto-agrippante ou simplement à coudre. Cet article est destiné à être posé sur différents types de supports. Le produit est conditionné en vrac, de 100 unités.

FRBTIFR-BTI-2025-008575810921010

Broderie en matière textile de polyester comportant des applications de strass de verre et de griffes en acier fixés par couture, se présentant sous la forme d’un galon. La valeur excède 17,50 €/kg poids net, il est fait main.

FRBTIFR-BTI-2025-008595810921010

Broderie en matière textile (tulle de polyester) comportant des applications de strass de verre et de griffes en laiton fixées par couture, se présentant sous la forme d’un galon. La valeur excède 17,50 €/kg poids net, il est fait main.

FRBTIFR-BTI-2025-008605810921010

Broderie en matière textile de polyester comportant des perles tube en verre et des perles rondes en matière plastique, appliquées par couture, se présentant sous la forme d’un galon. L'article est fait à la main. La valeur excède 17,50 €/kg poids net. Le produit se décline en plusieurs modèles et plusieurs dimensions.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI