Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

17 résultats pour "5903"

Codes nomenclature

621000000080Vêtements confectionnés en produits des n$o$s|5602, 5603, 5903, 5906|ou 59078%611300000080Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n$o$s|5903, 5906|ou 59078%611300900080autres6%621010000080en produits des n$o$s|5602|ou 56036%621010100080en produits du n$o|56026%621010920010en produits du n$o|56036%621010920080Blouses à usage unique, du type utilisé par les patients ou les chirurgiens au cours d'interventions chirurgicales6%621010980080autres6%621020000080autres vêtements, des types visés dans le n°62016%621020001080Anoraks, blousons et articles similaires6%621020009080autres6%621030000080autres vêtements, des types visés dans le n°|62026%621030001080Anoraks, blousons et articles similaires6%621030009080autres6%621040000080autres vêtements pour hommes ou garçonnets6%621050000080autres vêtements pour femmes ou fillettes6%611300100080en étoffes de bonneterie du n$o|59066%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-0180859039099

Tissu à armure toile, constitué de fils de fibres synthétiques (polyamide), et enduit sur une face de matière plastique de type silicone, non alvéolaire, perceptible à l’œil nu. Le tissu est conditionné par laize de 1,6m. Poids : 230 g/m²

FRBTIFR-BTI-2026-0180059039099

Tissu de fils de fibres synthétiques (fibres mélangées d'aramide et de polyacrylonitrile oxydé), recouvert sur une face d'un film de matières plastiques (mélange PVC/PVAc/PVA) lui-même recouvert d'une fine couche d'aluminium. Le tissu pèse environ 370 g/m² et le produit fini pèse au total 515 g/m². Il est vendu en laize de 150 cm.

FRBTIFR-BTI-2026-0179559039099

Tissu teint, constitué de fibres multi-filaments de polyamide, enduit sur une face de résine de polyamide. L’enduction est perceptible à l’œil nu et non alvéolaire. Masse au m² : 210 g.

FRBTIFR-BTI-2025-080495903209090

Tissu de fibres synthétique stratifié avec de la matière plastique. L'étoffe stratifiée est constituée : - d'un tissu armure toile de Polyamide (face extérieure) ; - d'une matière plastique blanche (Polyuréthane), visible à l’œil nu sur la tranche ; - d'une étoffe de bonneterie en Polyamide (face intérieure). Le produit est destiné à la confection d'une veste.

FRBTIFR-BTI-2026-0038459039091

Rouleau de tissu auto-adhésif en toile de fibre synthétique (polyester), avec adhésif acrylique sur la face en contact avec le support en papier siliconé, la matière textile constituant l'endroit. L'enduction présente sur les deux faces du tissu n'est pas perceptible à l’œil nu. Ce produit est destiné à être imprimé puis découpé et déposé sur des contenants par dépose automatique. Le produit est conditionné filmé sur palette.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI