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Recherche douanière

17 résultats pour "5907"

Codes nomenclature

621000000080Vêtements confectionnés en produits des n$o$s|5602, 5603, 5903, 5906|ou 59078%611300000080Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n$o$s|5903, 5906|ou 59078%611300900080autres6%621010000080en produits des n$o$s|5602|ou 56036%621010100080en produits du n$o|56026%621010920010en produits du n$o|56036%621010920080Blouses à usage unique, du type utilisé par les patients ou les chirurgiens au cours d'interventions chirurgicales6%621010980080autres6%621020000080autres vêtements, des types visés dans le n°62016%621020001080Anoraks, blousons et articles similaires6%621020009080autres6%621030000080autres vêtements, des types visés dans le n°|62026%621030001080Anoraks, blousons et articles similaires6%621030009080autres6%621040000080autres vêtements pour hommes ou garçonnets6%621050000080autres vêtements pour femmes ou fillettes6%611300100080en étoffes de bonneterie du n$o|59066%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-0687159070000

Tissu sergé constitué de fibres synthétiques d'aramide et de fibres noires non identifiables, enduit sur une face d'un film d'aluminium recouvert d'un vernis nitrocellulosique. Selon les données clients, le tissu est composé de 70% de Preox et 30% d'Aramide.

FRBTIFR-BTI-2024-005975907000090

Tissu de filaments synthétiques (polyamide) recouverts d'une matière noire sous forme de particules. Le recouvrement est perceptible à l’œil nu et selon les données client, constitué principalement d'un mélange de noir de carbone (12-22%) et de colle (12-22% acrylique). L'article se présentant sous la forme d’un ruban d’enroulement pour câble semi-conducteur. L’article est destiné par exemple à être appliqué sur les âmes des câbles d'énergie MV et HV.

FRBTIFR-BTI-2024-005985907000090

Tissu de filaments synthétiques (polyester) recouverts d'une matière noire sous forme de particules. Le recouvrement est perceptible à l’œil nu et selon les données client, constitué principalement d'un mélange de noir de carbone (12-22%) et de colle (12-22% acrylique). L'article se présentant sous la forme d’un ruban d’enroulement pour câble semi-conducteur.

FRBTIFR-BTI-2022-034505907000090

Tissu à armure toile, en fils de diverses couleurs, constitué en filaments de fibres synthétiques de polyester, enduit sur une face de matière plastique de polyacrylate, perceptible à l’œil nu et alvéolaire. L'enduction est multicouches, constituée des couches suivantes : - une couche de matière plastique ou caoutchouc blanc ; - une couche de matière plastique ou caoutchouc noir ; - une couche de matière plastique ou caoutchouc blanc. La couche extérieure de ces matières plastiques comporte des fibres textiles de type tontisses, perceptibles au toucher (imitation daim). L’article est destiné à la confection de rideaux occultant.

FRBTIFR-BTI-2022-0504359070000

Tissu de fibres synthétiques (polyamide aromatique), recouvert par collage (colle PU) sur une face d'un film d’aluminium transfert, perceptible à l’œil nu, enduit lui-même d’un vernis cellulosique, non perceptible à l’œil nu. L’article est conditionné en rouleaux d'une largeur de 1.47m et sera utilisé pour la confection de vêtements EPI notamment dans les fonderies. Poids total de l'article : 510 g/m² (+/- 30 g/m²).

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI