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1 résultats pour "6101301000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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610130100080Manteaux, cabans, capes et articles similaires6%
FRBTIFR-BTI-2018-03183-036101301000

DÉGUISEMENT DE PÈRE NOËL POUR ADULTE, COMPOSÉ DE 4 ARTICLES CONDITIONNÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL DANS UN EMBALLAGE PLASTIQUE. CE DÉGUISEMENT COMPREND : - UNE TENUE LONGUE AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE EN BONNETERIE À LONGS POILS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), - UNE CAPE EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUE (100% POLYESTER) AVEC UNE CAPUCHE EN FORME DE BONNET DE PÈRE NOËL, - UNE FAUSSE BARBE COMPORTANT UN ÉLASTIQUE DE MAINTIEN ET - UNE LARGE CEINTURE EN MATIÈRE PLASTIQUE AVEC UNE BOUCLE EN MÉTAL. CE RTC NE REPREND QUE LA CAPE, LES AUTRES ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

FR-E4-2009-0031376101301000

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LE CORPS, GENRE MANTEAU, D'UNE LONGUEUR DE 91 CM, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% POLYESTER ASPECT SUEDE, AVEC UNE DOUBLURE COMPLETE 100% ACRYLIQUE ASPECT FOURRURE, COMPORTANT UNE CAPUCHE AMOVIBLE PAR BOUTONS, UN COL, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC DES BOUTON-PRESSIONS ET DES BRANDEBOURGS SE FERMANT DE DROITE SUR GAUCHE, DES MANCHES LONGUES AUX EXTREMITES OURLEES, UNE POCHE AVEC RABAT DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN OURLET.

FRBTIFR-BTI-2024-021526110301000

Article textile, de type sous-pull, sans dispositif d’ouverture, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, se présentant sous la forme d’un tee-shirt à manches longues, en étoffe de bonneterie selon les données transmises par l'opérateur. L’article comprend un col montant, des ourlets aux manches ainsi qu’à la base. Composition : 91% Polyester - 9% Elasthanne

FRBTIFR-BTI-2024-00409-026102301000

Assortiment d'articles de déguisement, pour enfant, composé de 5 pièces : - une cape confectionnée en étoffe de bonneterie (100% polyester), non enduite, équipée d'une capuche et de bandes auto-agrippantes (velcro) pour se fixer à la veste ci-dessous, - une veste recouvrant la partie supérieure du corps confectionnée en étoffe de bonneterie (99 % polyester et 1 % élasthanne) sur laquelle est cousue une ceinture en plastique, se fermant de gauche sur droite à l'aide d'une fermeture velcro, - un pantalon recouvrant la partie inférieure du corps confectionné en étoffe de bonneterie (100% polyester) comportant un élastique à sa taille (pas d'ouverture), - une paire de gants confectionnée en étoffe de bonneterie (100 % polyester), - un masque en plastique couvrant le visage et présentant des orifices pour les yeux, le nez et la bouche. Celui-ci se fixe à l'aide d'une bande élastique. Ce RTC reprend uniquement le classement de la cape, les autres marchandises feront l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2023-023886101309000

Gilet pour hommes, sans manches, descendant jusqu'aux hanches, confectionné en étoffe de bonneterie de fibres synthétiques majoritaires (65% Polyester, 35% Coton), matelassé (100% Polyester), et disposant d’une doublure (100 % polyamide). L’article comporte un col montant, huit poches (dont une poche poitrine téléphone et une poche intérieure), un ourlet à la base du vêtement, et dispose d'une ouverture complète sur le devant, dotée d’une fermeture à glissière recouverte d'une patte de protection, laquelle se ferme gauche sur droite par des boutons-pression. Le poids est inférieur à 1 kg (poids unitaire d’environ 640g). Ce gilet est utilisé dans le secteur du bâtiment, du transport, ou encore de la logistique.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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