DÉGUISEMENT DE PÈRE NOËL POUR ADULTE, COMPOSÉ DE 4 ARTICLES CONDITIONNÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL DANS UN EMBALLAGE PLASTIQUE. CE DÉGUISEMENT COMPREND : - UNE TENUE LONGUE AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE EN BONNETERIE À LONGS POILS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), - UNE CAPE EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUE (100% POLYESTER) AVEC UNE CAPUCHE EN FORME DE BONNET DE PÈRE NOËL, - UNE FAUSSE BARBE COMPORTANT UN ÉLASTIQUE DE MAINTIEN ET - UNE LARGE CEINTURE EN MATIÈRE PLASTIQUE AVEC UNE BOUCLE EN MÉTAL. CE RTC NE REPREND QUE LA CAPE, LES AUTRES ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. RG5.b) : LES EMBALLAGES SUIVENT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE.NOTE 14 DE LA SECTION XI. NESH RELATIVES À LA POSITION 6101. RÈGLEMENT ( CE) N°347/2001 DE LA COMMISSION DU 19 FÉVRIER 2001.