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1 résultats pour "6103330000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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610333000080de fibres synthétiques6%
FRBTIFR-BTI-2025-084476103330000

Vêtement destiné à couvrir le haut du corps, pour hommes, de type veste, confectionné en bonneterie de fibres synthétiques (polyester), à l'aspect velours côtelé, descendant sous la taille mais ne dépassant pas le mi-cuisse. Le vêtement est doté de manches longues, de deux poches externes à rabat au niveau de la poitrine, d'une ouverture complète à boutons se fermant gauche sur droite, et d'un col. Le produit dispose de trois panneaux, dont deux frontaux. Le produit est disponible dans un seul coloris (kaki), dans deux tailles (S/M et L/XL), conditionné avec une cordelette.

FRBTIFR-BTI-2024-00409-046103330000

Assortiment d'articles de déguisement, pour enfant, composé de 5 pièces : - une cape confectionnée en étoffe de bonneterie (100% polyester) équipée d'une capuche et de bandes auto-agrippantes (velcro) pour se fixer à la veste ci-dessous, - une veste recouvrant la partie supérieure du corps confectionnée en étoffe de bonneterie (99 % polyester et 1 % élasthanne) sur laquelle est cousue une ceinture en plastique, se fermant de gauche sur droite à l'aide d'une fermeture velcro, - un pantalon recouvrant la partie inférieure du corps confectionné en étoffe de bonneterie (100% polyester) comportant un élastique à sa taille (pas d'ouverture), - une paire de gants confectionnée en étoffe de bonneterie (100 % polyester), - un masque en plastique couvrant le visage et présentant des orifices pour les yeux, le nez et la bouche. Celui-ci se fixe à l'aide d'une bande élastique. Ce RTC reprend uniquement le classement de la veste, les autres marchandises feront l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2019-104246103330000

Vêtement, de type veste, pour hommes, en bonneterie de fibres synthétiques (100% polyester), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant jusqu'aux hanches, comportant 5 panneaux (3 dorsaux et 2 frontaux) cousus ensemble dans le sens de la longueur. Il comporte un col, une ouverture complète sur le devant se fermant de gauche à droite au moyen de boutons, des manches longues et des poches.

FR-E4-2007-001139-026103330000

DEGUISEMENT DE PIRATE, POUR ENFANT: COMPORTANT: -UNE VESTE, AVEC UNE ENCOLURE EN V, SE PROLONGEANT PAR UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT, UNE FERMETURE PAR BANDES VELCRO AU NIVEAU DE LA TAILLE SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, UN ELATIQUE AU NIVEAU DU DOS, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UN REVERS ET UN VOLANT, LA BASE DU VETEMENT EST OURLEE, DECORATION FAUSSE CEINTURE AVEC BOUCLE COUSUE SUR LE DEVANT AU NIVEAU DE LA TAILLE, FAUX BOUTONS AU DOS, BIAIS SUR TOUTE LA LONGUEUR DE L'OUVERTURE, MOTIF IMPRIME COTE GAUCHE AU NIVEAU DE LA POITRINE. CET ARTICLE EST PRESENTE AVEC UN PANTALON QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE N° FR-E4-2007-001139-01, D'UN CHAPEAU QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE N° FR-E4-2007-001139-03, ET D'UN CROCHET QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE N° FR-E4-2007-001139-04 ET D'UN SABRE QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE N° FR-E4-2007-001139-05.

FR-E4-2004-0006866103330000

VESTE POUR HOMMES CONSTITUEE DE DEUX PANNEAUX DORSAUX ET QUATRE PANNEAUX VENTRAUX EN ETOFFES CONTRECOLLEES CONSTITUEES D'UNE ETOFFE DE BONNETERIE A LONGS POILS - 100% ACRYLIQUE - ASSEMBLEE PAR COLLAGE A UN TISSU - 100% POLYESTER - SYSTEME DE FERMETURE GAUCHE SUR DROITE A L'AIDE DE SIX BOUTONS AVEC COL MONTANT, DEUX POCHES EXTERNES AVEC RABAT. PRESENCE D'UN ECUSSON BRODE SUR LA MANCHE GAUCHE.

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

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