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1 résultats pour "6104230000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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610423000080de fibres synthétiques6%
FRBTIFR-BTI-2018-03184-036104230000

DEGUISEMENT DE PERE NOEL POUR ADULTE, COMPOSE DE 5 ARTICLES CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UNE HOUSSE EN NONTISSE ET EN FEUILLE DE MATIERE PLASTIQUE. CE DEGUISEMENT COMPREND : - UN ENSEMBLE EN BONNETERIE GRATTEE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER) COMPRENANT UN PULLOVER ET UN PANTALON SANS OUVERTURE. - UN BONNET. - UNE FAUSSE BARBE COMPORTANT UN ELASTIQUE DE MAINTIEN. - UNE LARGE CEINTURE EN MATIERE PLASTIQUE ALVEOLAIRE AVEC UNE BOUCLE EN METAL. - UNE PAIRE DE JAMBIERES EN MATIERE PLASTIQUE ALVEOLAIRE COMPORTANT UNE BANDE EN BONNETERIE SUR LE HAUT. CE RTC NE REPREND QUE L’ENSEMBLE, LES AUTRES ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

FR-RTC-2015-005892-016104230000

ENSEMBLE COMPOSÉ DE TROIS ARTICLES, DU TYPE DÉGUISEMENT DE NOËL POUR ENFANT : - UNE VESTE EN BONNETERIE 100% POLYESTER, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE, SANS OUVERTURE SUR LE DEVANT, AVEC DEUX POCHES ET UN REMBOURRAGE VENTRAL. LES MANCHES SONT LONGUES. LA BASE DU VÊTEMENT ET LES MANCHES SE TERMINENT PAR UN OURLET. - LE PANTALON EN BONNETERIE 100% POLYESTER COUVRE LA TOTALITÉ DES JAMBES AVEC DES SUR-BOTTES INTÉGRÉES. - UN BONNET DE FORME CONIQUE COMPOSÉ DE 2 PANS EN BONNETERIE 100% POLYESTER, DE FORME TRIANGULAIRE, COUSUS ENSEMBLE. LA BASE EST GARNIE D'UNE BANDE BLANCHE ET LE SOMMET D'UN POMPON BLANC. CE RTC NE REPREND QUE L'ENSEMBLE VESTE ET PANTALON, LE DERNIER ARTICLE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

FR-RTC-2015-005908-036104230000

DEGUISEMENT DE PERE NOEL POUR ADULTE, COMPOSE DE 6 ARTICLES CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN EMBALLAGE PLASTIQUE. CE DEGUISEMENT COMPREND : - UN ENSEMBLE EN BONNETERIE A LONGS POILS DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER). - UN BONNET COMPORTANT DE FAUX CHEVEUX COUSUS. - UNE FAUSSE BARBE COMPORTANT UN ELASTIQUE DE MAINTIEN. - UNE LARGE CEINTURE EN MATIERE PLASTIQUE AVEC UNE BOUCLE EN METAL. - UNE PAIRE DE GANTS EN BONNETERIE. - UNE PAIRE DE JAMBIERES EN MATIERE PLASTIQUE COMPORTANT UNE BANDE EN BONNETERIE A LONGS POILS SUR LE HAUT. CE RTC NE REPREND QUE L’ENSEMBLE, LES AUTRES ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

FR-PRO-2012-0025376104230000

ENSEMBLE D'INTERIEUR, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIREMENT (65% POLYESTER, 35% VISCOSE), POUR FEMME ET COMPOSE DE : - VETEMENT DESTINÉ A COUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, COMPORTANT UNE ENCOLURE EN V, DES BRETELLES REGLABLES, UN VOLANT SUR LE POURTOUR DE L'ENCOLURE ET DES BRETELLES, UNE OUVERTURE PARTIELLE FORMANT DEUX PANS SUR LE DEVANT, UNE DOUBLURE DEPASSANT DE LA BASE DU VETEMENT ET UN NOEUD AU MILIEU DE LA POITRINE. - UN PANTALON, SANS OUVERTURE, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, COMPORTANT UN ELASTIQUE A LA TAILLE ET UN OURLET A LA BASE. LES ELEMENTS DE CET ENSEMBLE SONT DE MEME STRUCTURE, COMPOSITION, STYLE ET COULEUR. TAILLE : 46/48.

FR-PRO-2011-003443-016104230000

ENSEMBLE D'INTERIEUR, POUR FEMME, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% POLYESTER, DE COLORIS UNI, COMPOSE: -D'UNE VESTE COMPORTANT UN COL ROND, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU SE FERMANT DE DROITE SUR GAUCHE AVEC DES BOUTONS, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SONT OURLEES, UNE PETITE POCHE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, LA BASE DU VETEMENT EST OURLEE, BIAIS ET GALON EN BORDURE DU COL, DES MANCHES ET DES POCHES. -D'UN PANTALON SANS OUVERTURE, AVEC UNE TAILLE ELASTIQUEE, LA BASE DES JAMBES SE TERMINE PAR UN OURLET. UN TEE-SHIRT ACCOMPAGNE CET ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL ET FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

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