DEGUISEMENT DE PERE NOEL POUR ADULTE, COMPOSE DE 5 ARTICLES CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UNE HOUSSE EN NONTISSE ET EN FEUILLE DE MATIERE PLASTIQUE. CE DEGUISEMENT COMPREND : - UN ENSEMBLE EN BONNETERIE GRATTEE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER) COMPRENANT UN PULLOVER ET UN PANTALON SANS OUVERTURE. - UN BONNET. - UNE FAUSSE BARBE COMPORTANT UN ELASTIQUE DE MAINTIEN. - UNE LARGE CEINTURE EN MATIERE PLASTIQUE ALVEOLAIRE AVEC UNE BOUCLE EN METAL. - UNE PAIRE DE JAMBIERES EN MATIERE PLASTIQUE ALVEOLAIRE COMPORTANT UNE BANDE EN BONNETERIE SUR LE HAUT. CE RTC NE REPREND QUE L’ENSEMBLE, LES AUTRES ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. RG5.b) : LES EMBALLAGES SUIVENT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NOTE 9 CH 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6104. REGLEMENT (CE) N°347/2001 DE LA COMMISSION DU 19/02/2001.